Vie municipale de Saint-François – Décembre 2014

0

Résumé de la séance ordinaire du 15 décembre 2014

Pour amorcer le compte rendu des décisions prises par le conseil municipal ce mois-ci, il est important de vous rappeler que c’est au moyen de l’édition de décembre 2014 du bulletin municipal que vous pourrez prendre connaissance du plan triennal 2015-2017 et du budget 2015 qui seront aussi disponibles sur le site Internet municipal (www.msfio.ca).

Résolutions administratives

Une fois les résolutions usuelles adoptées, le conseil a procédé à l’adoption du calendrier des séances ordinaires de 2015. Ce calendrier vous est présenté dans l’avis publié ci-après.

De plus, Mme Natasha Bouchard St-Amant, conseillère au siège numéro 6, a été nommée mairesse suppléante jusqu’à la séance de décembre 2015. Le registre des déclarations des membres du conseil, en vertu du code d’éthique et de déontologie des élus de Saint-François-de-l’Île-d’Orléans, et les déclarations d’intérêts pécuniaires ont été déposés lors de cette séance.

Finalement, dans ce domaine, le conseil a adopté une résolution entérinant la nouvelle entente de partage des services de sécurité incendie sur l’île d’Orléans et une résolution au sujet de la reddition de compte finale du dossier de la TECQ, version 2010-2013.

Réglementation municipale

Dans ce domaine, trois règlements ont été adoptés soient :

  • Le règlement numéro 014-122 modifiant le règlement de zonage;
  • Le règlement numéro 014-123 modifiant le règlement pourvoyant à la vidange des fosses septiques;
  • Le règlement numéro 014-124 pour déterminer les taux de taxes de l’exercice financier 2015.

En conclusion

Il me reste en terminant à vous souhaiter une belle période des Fêtes, tout en portant à votre attention que le bureau municipal sera fermé du 23 décembre 2014 au 5 janvier 2015; nous serons donc de retour à votre service dès 9 h le mardi 6 janvier 2015.

Finalement, vous êtes invités à la première séance de l’année 2015, prévue le lundi 12 janvier 2015 à 20 h à la salle du conseil du centre Le Sillon. Nous vous rappelons les heures d’ouverture du bureau municipal: du lundi au jeudi de 9 h à 12 h et de 13 h à 16 h.

Marco Langlois, g.m.a.
Directeur général/secrétaire-trésorier

AVIS PUBLIC

PROVINCE DE QUÉBEC

Municipalité de Saint-François-de-l’Île-d’Orléans

Aux contribuables de la susdite municipalité EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, Marco Langlois, de la susdite municipalité,

Que le conseil municipal de Saint-François-de-l’Île-d’Orléans, à une séance ordinaire tenue à la salle municipale le 15 décembre 2014, a adopté la résolution numéro 014-135 intitulée: Adoption du calendrier des séances ordinaires du conseil pour l’année 2015.

Que l’adoption de cette résolution et la publication du présent avis découlent de l’application de l’article 148 du Code municipal du Québec (R.L.R.Q., c. C-27.1).

Que le calendrier 2015 a été établi comme suit:

  • Lundi 12 janvier 2015
  • Lundi 2 février 2015
  • Lundi 2 mars 2015
  • Lundi 13 avril 2015
  • Lundi 4 mai 2015
  • Lundi 1er  juin 2015
  • Lundi 6 juillet 2015
  • Lundi 3 août 2015
  • Mardi 8 septembre 2015
  • Lundi 5 octobre 2015
  • Lundi 2 novembre 2015
  • Lundi 14 décembre 2015

Que les dates y figurant peuvent être modifiées par simple résolution du conseil municipal.

Que toute modification devra également faire l’objet d’un avis public.

Donnée à Saint-François-de-l’Île-d’Orléans ce seizième jour de décembre deux mille quatorze.

Marco Langlois, g.m.a.
Directeur général/secrétaire-trésorier

AVIS PUBLIC

PROVINCE DE QUÉBEC

Municipalité de Saint-François-de-l’Île-d’Orléans

Aux contribuables de la susdite municipalité EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, Marco Langlois, de la susdite municipalité,

Que le conseil municipal de Saint-François-de-l’Île-d’Orléans, à une séance ordinaire tenue à la salle municipale le 15 décembre 2014, a adopté le règlement 014-122 «Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 03-41 afin que soient définies les conditions d’utilisation et les normes spécifiques à certains usages commerciaux et modifiées les dispositions relatives à l’implantation sur des terrains dans ou aux abords d’un talus.»

Que ce règlement concerne tout le territoire de la municipalité.

Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau municipal, 337, chemin Royal, Saint-François-de-l’Île-d’Orléans, aux heures régulières, soit du lundi au jeudi de 9 h à 12 h et de 13 h à 16 h, et sera intégré au règlement 03-41 et publié sur le site Internet municipal dans la section règlements d’urbanisme de la section-conseil municipal au : www.msfio.ca. dès son entrée en vigueur.

Que ce règlement entrera en vigueur dès l’obtention du certificat de conformité au schéma d’aménagement de la MRC de L’Île-d’Orléans.

Marco Langlois, g.m.a.
Directeur général/secrétaire-trésorier

AVIS PUBLIC

PROVINCE DE QUÉBEC

Municipalité de Saint-François-de-l’Île-d’Orléans

Aux contribuables de la susdite municipalité EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, Marco Langlois, de la susdite municipalité,

Que le conseil municipal de Saint-François-de-l’Île-d’Orléans, à une séance ordinaire tenue à la salle municipale le 15 décembre 2014, a adopté le règlement 014-123 modifiant le règlement numéro 012-111 pourvoyant à la vidange des fosses septiques et à l’entretien et l’installation des systèmes d’évacuation et de traitement des eaux usées;

Que le règlement est disponible pour consultation sur le site Internet et au bureau municipal, 337, chemin Royal, Saint-François-de-l’Île-d’Orléans, aux heures régulières, soit du lundi au jeudi de 9 h à 12 h et de 13 h à 16 h;

Que le règlement est en vigueur depuis le 16 décembre 2014.

Marco Langlois, g.m.a.
Directeur général/secrétaire-trésorier

AVIS PUBLIC

PROVINCE DE QUÉBEC

Municipalité de Saint-François-de-l’Île-d’Orléans

Aux contribuables de la susdite municipalité EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, Marco Langlois, de la susdite municipalité,

Que le conseil municipal de Saint-François-de-l’Île-d’Orléans, à une séance ordinaire tenue à la salle municipale le 15 décembre 2014, a adopté le règlement numéro 014-124 pour déterminer les taux de taxes de l’exercice financier 2015.

Que ce règlement est disponible pour consultation sur le site Internet municipal dans la partie taxation de la sous-section règlements administratifs de la section-conseil municipal au www.msfio.ca et au bureau municipal, 337, chemin Royal, Saint-François-de-l’Île-d’Orléans, aux heures régulières, soit du lundi au jeudi de 9 h à 12 h et de 13 h à 16 h.

Que ce règlement est en vigueur depuis le 16 décembre 2014.

Marco Langlois, g.m.a.
Directeur général/secrétaire-trésorier


Partager.

A propos de l'auteur

Collaborateur

Cet article a été écrit par un collaborateur. Autour de l'île tient à remercier tout ceux et celles qui contribuent par leur écrits au dynamisme du journal et de son site Internet.

Laissez une réponse