Vie municipale de Saint-François – Septembre 2015

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Résumé de la séance ordinaire du 8 septembre 2015

Résolutions administratives

Comme chaque mois, le conseil a adopté les résolutions administratives usuelles, soit l’adoption de l’ordre du jour, celle du procès-verbal du mois précédent ainsi que l’adoption des dépenses et l’autorisation de paiement des comptes.

Parmi les dossiers importants en cours, le conseil a choisi d’annuler le processus d’appel d’offres en cours pour le projet de réfection de la toiture du centre Le Sillon et la citerne municipale, le devis technique de ce projet devant être refait entièrement. Ensuite, le conseil a adopté une résolution confirmant la réalisation des travaux routiers à l’été 2015, dans le cadre du Programme d’aide à l’amélioration du réseau routier municipal (PAARRM). Finalement, l’approbation de l’entente de radiocommunication entre la MRC de la Côte-de-Beaupré et le centre de services partagés du Québec a été remise à une séance ultérieure.

Urbanisme

Dans ce domaine, le conseil a pris quelques décisions ce mois-ci. Tout d’abord, le premier projet de règlement numéro 015-128 modifiant le règlement de zonage numéro 03-41 a été adopté. Une séance publique de consultation suivra, en octobre, selon le processus normal. Un avis public est d’ailleurs disponible à la fin de ce texte, concernant ce projet.

Ensuite, le conseil a résolu d’appuyer la MRC de L’Île-d’Orléans pour son projet de règlement de concordance numéro 2015-03 modifiant le schéma d’aménagement révisé 2001. Par contre, cet appui est donné sous réserve de commentaires, d’observations et de recommandations qui seront joints à la résolution sous forme d’un rapport. De plus, une résolution de tolérance a été adoptée par le conseil pour des avis de dérogation reliés à des activités saisonnières. Cette résolution permet simplement aux propriétaires concernés de compléter la saison estivale 2015, mais spécifie que toutes les situations litigieuses devront avoir été corrigées avant le début de la saison estivale 2016.

Finalement dans ce domaine, le conseil a autorisé la demande d’un avis juridique aux procureurs de la municipalité, Morency société d’avocats, dans le dossier de reconnaissance de droits acquis résidentiels pour les propriétaires du lot 230-P, pour une somme budgétaire de 5 000$.

Territoire agricole

Le conseil a résolu d’appuyer la demande d’autorisation de madame Jacqueline Bernard pour qu’elle obtienne la permission d’utiliser une partie de sa résidence comme salon de coiffure.

Sécurité publique

Le conseil a adopté le règlement 012-109 RMU-05 sur les nuisances, la paix et le bon ordre afin de permettre la saisie des objets reliés à la consommation et au trafic de stupéfiants. Un avis public est publié dans le présent numéro du journal à ce sujet.

Aide financière

Le conseil a résolu de contribuer au colloque de zone de l’ADMQ – zone 15 La Capitale, les 17 et 18 septembre 2015, par l’achat d’une publicité d’un quart de page dans le programme du colloque pour la somme de 205$.

Il me reste, en terminant, à vous convier aux prochaines séances du conseil municipal, soit une séance publique de consultation qui sera suivie immédiatement de la séance ordinaire, le tout dès 19 h 30 le lundi 5 octobre 2015, à la salle du conseil du centre Le Sillon. Et bien sûr, je vous rappelle les heures d’ouverture du bureau municipal: du lundi au jeudi, de 9 h à 12 h et de 13 h à 16 h.

Marco Langlois, g.m.a.
Directeur général/secrétaire-trésorier

AVIS PUBLIC

PROVINCE DE QUÉBEC
Municipalité de Saint-François-de-l’Île-d’Orléans
Aux contribuables de la susdite municipalité
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné,
Marco Langlois de la susdite municipalité,

 

Que le conseil municipal de Saint-François-de-l’Île-d’Orléans, à une séance ordinaire tenue à la salle municipale le 8 septembre 2015, a adopté le règlement numéro 015-127 modifiant le règlement 012-109 RMU-05 sur les nuisances, la paix et le bon ordre.

Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau municipal, 337, chemin Royal, Saint-François-de-l’Île-d’Orléans aux heures régulières, soit du lundi au jeudi, de 9 h à 12 h et de 13 h à 16 h.

Que ce règlement sera intégré au règlement 012-109 et ensuite publié sur le site internet municipal dans la section Règlements d’urbanisme de la section Conseil municipal, au www.msfio.ca

Que ce règlement est en vigueur depuis le 9 septembre 2015.

Donné à Saint-François-de-l’Île-d’Orléans ce dixième jour de septembre deux mille quinze.

Marco Langlois, g.m.a.
Directeur général/secrétaire-trésorier

AVIS PUBLIC

PROVINCE DE QUÉBEC
Municipalité de Saint-François-de-l’Île-d’Orléans
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné,

Marco Langlois de la susdite municipalité,

SÉANCE PUBLIQUE DE CONSULTATION

Aux personnes intéressées par un projet de règlement modifiant le règlement de zonage

AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit:

  1. Lors d’une séance tenue le 8 septembre 2015, le conseil municipal a adopté le projet de règlement numéro 015-128, modifiant le règlement de zonage numéro 03-41, afin d’ajouter les microbrasseries à la classification des usages et de modifier la gestion d’une utilisation dérogatoire du sol.
  2. Une séance publique de consultation aura lieu le 5 octobre 2015, à 19 h 30, à la salle municipale, située dans le centre Le Sillon, au 337, chemin Royal, Saint-François-de-l’Île-d’Orléans. Au cours de cette séance, la mairesse ou un conseiller mandaté expliquera le projet de règlement et entendra les personnes qui désirent s’exprimer à son sujet.
  3. Le projet de règlement est disponible pour consultation au bureau municipal, au 337, chemin Royal, aux heures régulières, soit du lundi au jeudi de 9 h à 12 h et de 13 h à 16 h.
  4. Ce projet de règlement s’applique sur l’ensemble du territoire de la municipalité.
  5. Ce projet contient une disposition propre à un règlement susceptible d’approbation référendaire.

Donné à Saint-François-de-l’Île-d’Orléans ce dixième jour de septembre deux mille quinze.

Marco Langlois, g.m.a.
Directeur général/secrétaire-trésorier


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Cet article a été écrit par un collaborateur. Autour de l'île tient à remercier tout ceux et celles qui contribuent par leur écrits au dynamisme du journal et de son site Internet.

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