Vie municipale de Saint-François – Décembre 2015

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Résumé des séances du 14 décembre 2015

Séance ordinaire

Pour amorcer le compte rendu des décisions prises par le conseil municipal ce mois-ci, il est important de vous rappeler que c’est au moyen de l’édition de décembre 2015 du bulletin municipal que vous pourrez prendre connaissance du plan triennal 2016-2018 et du budget 2016 qui seront aussi disponibles sur le site internet municipal (www.msfio.ca).

Résolutions administratives

Une fois les résolutions usuelles adoptées, le conseil a procédé à l’adoption du calendrier des séances ordinaires de 2016. Ce calendrier vous est présenté dans l’avis publié ci-dessous.

De plus, Mme Lauréanne Dion, conseillère au siège numéro 2, a été nommée mairesse suppléante jusqu’à la fin du mandat du conseil municipal, soit en octobre 2017. En vertu du code d’éthique et de déontologie des élus de Saint-François-de-l’Île-d’Orléans, le registre des déclarations des membres du conseil et les déclarations d’intérêts pécuniaires ont été déposés lors de cette séance.

Finalement, le conseil a adopté une résolution décrétant que la municipalité de Saint-François-de-l’Île-d’Orléans adhèrera au régime d’assurances collectives des employés de la MRC de L’Île-d’Orléans à compter du 1er janvier 2016.

Règlementation municipale

Dans ce domaine, un avis de motion indiquant qu’à une séance ultérieure le règlement numéro 016-130 sur la numérotation civique des immeubles sera soumis pour adoption a été donné.

Aide financière

Dans ce domaine, la demande de l’Association bénévole de l’île d’Orléans a été accueillie favorablement; par conséquent une somme de 500$ lui est accordée.

Séance extraordinaire sur le budget 2016

Dès la levée de la séance ordinaire, Mme Lina Labbé, mairesse, a ouvert la séance extraordinaire sur le budget 2016. Je vous rappelle que celui-ci sera disponible sur le site internet municipal et vous sera distribué dans le bulletin municipal de décembre 2015, comme requis par la loi.

C’est également lors de cette séance extraordinaire que le règlement numéro 015-129 pour déterminer les taux de taxes de l’exercice financier 2016 a été adopté.

En conclusion

Il me reste en terminant à vous souhaiter une belle période des Fêtes, tout en portant à votre attention que le bureau municipal sera fermé du 24 décembre 2015 jusqu’au 6 janvier 2016; nous serons donc de retour à votre service dès 9 h le jeudi 7 janvier 2016.

Finalement, je vous invite à la première séance de l’année 2016, prévue le lundi 11 janvier à 20 h à la salle du conseil, située dans le local 216 du centre Le Sillon, 554, rue Lemelin, et vous rappelle les heures d’ouverture du bureau municipal, du lundi au jeudi de 9 h à 12 h et de 13 h à 16 h.

Marco Langlois, g.m.a.
directeur général/secrétaire-trésorier

AVIS PUBLIC

PROVINCE DE QUÉBEC
Municipalité de Saint-François-de-l’Île-d’Orléans
Aux Contribuables de la susdite municipalité
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné,
Marco Langlois de la susdite municipalité,

Que le conseil municipal de Saint-François-de-l’Île-d’Orléans, à une séance ordinaire tenue à la salle du conseil, située dans le local 216 du centre Le Sillon, 554, rue Lemelin, le 14 décembre 2015, a adopté  la résolution numéro 015-120 intitulée: Adoption du calendrier des séances ordinaires du conseil pour l’année 2016.

Que l’adoption de cette résolution et la publication du présent avis découlent de l’application de l’article 148 du Code municipal du Québec. (R.L.R.Q., c. C-27.1).

Que le calendrier 2016 a été établi comme suit :

lundi 11 janvier lundi 4 juillet

lundi 1er février lundi 1 août

lundi 7 mars      lundi 12 septembre

lundi 4 avril      lundi 3 octobre

lundi 2 mai lundi 7 novembre

lundi 6 juin lundi 12 décembre

Que les dates y figurant peuvent être modifiées par simple résolution du conseil municipal.

Que toute modification devra également faire l’objet d’un avis public.

Donnée à Saint-François-de-l’Île-d’Orléans ce quinzième jour de décembre deux mille quinze.

Marco Langlois, g.m.a.
directeur général/secrétaire-trésorier

AVIS PUBLIC

PROVINCE DE QUÉBEC
Municipalité de Saint-François-de-l’Île-d’Orléans
Aux Contribuables de la susdite municipalité
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné,
Marco Langlois de la susdite municipalité,

Que le conseil municipal de Saint-François-de-l’Île-d’Orléans, à une séance extraordinaire tenue à la salle du conseil, située dans le local 216 du centre Le Sillon, 554, rue Lemelin, le 14 décembre 2015, a adopté le règlement numéro 015-129 pour déterminer les taux de taxes de l’exercice financier 2016.

Que ce règlement est disponible pour consultation sur le site internet municipal dans la partie évaluation municipale et règlement de taxation de la section administration, finances et permis à www.msfio.ca et au bureau municipal, 337, chemin Royal, Saint-François-de-l’Île-d’Orléans, aux heures régulières, soit du lundi au jeudi de 9 h à 12 h et de 13 h à  16 h.

Que ce règlement est en vigueur depuis le 15 décembre 2015.

Donnée à Saint-François-de-l’Île-d’Orléans ce quinzième jour de décembre deux mille quinze.

Marco Langlois, g.m.a.
directeur général/secrétaire-trésorier


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Cet article a été écrit par un collaborateur. Autour de l'île tient à remercier tout ceux et celles qui contribuent par leur écrits au dynamisme du journal et de son site Internet.

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