Vie municipale de Saint-Jean – Décembre 2015

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Séance ordinaire, 7 décembre 2015

Voici un résumé de la séance ordinaire du mois de décembre.

Les déclarations pécuniaires (mises à jour) du maire et de la conseillère au siège #2 sont déposées. Conformément à la loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale, la directrice générale informe que le registre des dons des membres du conseil ne contient aucune déclaration. Le calendrier des séances du conseil pour la prochaine année est adopté (voir avis public ci-dessous).

Un montant de 500 $ sera versé à l’Association bénévole de l’Île d’Orléans; une commandite sous forme de bon d’achat au montant de 50$ à la quincaillerie Létourneau a été donnée pour le souper des Fêtes du Club de l’Amitié et des Aînés et un don au montant de 300$ sera versé à la Maison des Jeunes de l’île d’Orléans.

Deux avis de motion sont donnés, le premier annonçant la présentation d’un règlement établissant le taux des taxes foncières, le coût des services et les conditions de perception pour l’année 2016 et le second concernant la présentation d’un règlement sur le numérotage des immeubles. Une résolution est adoptée manifestant à la MRC de L’Île-d’Orléans l’insatisfaction du conseil municipal de Saint-Jean dans la supposée distribution des plaques d’adresses civiques. L’achat d’outils, au coût d’environ 700$, est autorisé.

Quatorze personnes ont terminé leur formation de premier répondant (PR-1). En 2016, deux autres personnes seront formées comme premiers répondants.

Conformément à la subvention pour l’amélioration du réseau routier municipal, les travaux sont dûment approuvés par résolution. M. Alexandre Millette est embauché pour faire du déneigement pour la municipalité les fins de semaine et jours fériés. Les services de Laboratoire Environnex sont retenus pour l’analyse des eaux usées pour l’année 2016. La vidange des fosses septiques dans le secteur est de la municipalité est terminée; sur 268 installations visitées, environ une trentaine ne respectent pas le règlement sur le traitement des eaux usées des résidences isolées. Le conseil demande donc à la MRC de L’Île-d’Orléans, à qui la municipalité a délégué sa compétence en cette matière, de voir à aviser les propriétaires que les normes environnementales de rejet d’eaux usées doivent être respectées. Un premier projet de règlement concernant les interventions dans les talus est adopté.

L’assemblée publique de consultation se tiendra le 11 janvier 2016 (voir avis ci-dessous). La cotisation à l’Association des plus beaux villages du Québec pour l’année 2016 sera renouvelée, au coût de 805$. M. William Blouin Lemay est embauché à titre de responsable de l’entretien et de la surveillance à la patinoire pour la saison hivernale 2015-2016.

Fermeture du bureau municipal pendant la période des Fêtes

Le bureau municipal sera fermé à compter de midi le 23 décembre et rouvrira le 5 janvier 2016.

En cas d’urgence pour une vidange d’une fosse septique, communiquez directement avec Sani-Orléans, au 418 829-2545; un message téléphonique vous guidera sur la façon de procéder afin obtenir le service.

Prochaine séance ordinaire du conseil: le lundi 11 janvier 2016, au 2e étage du centre administratif, au 8, chemin des Côtes, Saint-Jean-de-l’Île-d’Orléans.

Lucie Lambert
directrice générale/secrétaire-trésorière

Avis public

Municipalité de SAINT-JEAN-DE-L’ ÎLE-D’ORLÉANS
Aux contribuables de la susdite municipalité
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ

 

Conformément à l’article 148 du code municipal, le calendrier des séances ordinaires du conseil pour l’année 2016 a été adopté le 7 décembre 2015. Les séances se tiendront à 20 h, aux jours suivants, au centre administratif, 8, chemin des Côtes, à Saint-Jean-de-l’Île-d’Orléans :

lundi 11 janvier      lundi 4 juillet

lundi 1er février      lundi 1 août

lundi 7 mars           mardi 6 septembre

lundi 4 avril           lundi 3 octobre

lundi 2 mai            lundi 7 novembre

lundi 6 juin            lundi 5 décembre

DONNÉ à Saint-Jean-de-l’Île-d’Orléans, 8 décembre 2015.

Lucie Lambert
directrice générale/secrétaire-trésorière

 

AVIS PUBLIC

ASSEMBLÉE publique aux fins de la consultation – 11 janvier 2016, à 19 h 30
Aux personnes INTÉRESSÉES par un projet de RÈGLEMENT modifiant le RÈGLEMENT de zonage 2005-239
AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit:

Lors d’une séance ordinaire tenue le 7 décembre 2015, le conseil a adopté le 1er projet de règlement portant le numéro 2015-337 intitulé RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 2005-239 CONCERNANT LES INTERVENTIONS DANS LES TALUS.

Une assemblée publique de consultation aura lieu le 11 janvier 2016 à 19 h 30 au 8, chemin des Côtes, à Saint-Jean-de-l’Île-d’Orléans. Au cours de cette réunion, le maire Jean-Claude Pouliot expliquera le projet de règlement, les conséquences de son adoption et entendra les personnes et organismes qui désirent s’exprimer.

Ce projet de règlement vise à restreindre les interventions autorisées dans les talus.

Le projet de règlement ne contient pas de disposition propre à un règlement susceptible d’approbation référendaire et il peut être consulté au bureau de la municipalité aux jours et heures habituels d’ouverture: du lundi au jeudi, de 9 h à 12 h et de 13 h à 16 h.

Donné à Saint-Jean-de-l’Île-d’Orléans, le 8 décembre 2015.

Lucie Lambert
directrice générale/secrétaire-trésorière


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A propos de l'auteur

Sylvain Delisle

Concepteur et administrateur du site web depuis sa création, Sylvain est devenu rédacteur en chef en juillet 2014

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