Vie municipale de Sainte-Famille – Janvier 2016

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Municipalité de Sainte-Famille

Résumé de la séance ordinaire du 11 janvier 2016

Outre les résolutions administratives usuelles, voici un résumé des principaux sujets traités lors de la séance précitée.

Le conseil a procédé à l’adoption des règlements suivants:

2015-280, relatif au numérotage des immeubles à l’égard du territoire de la municipalité de Sainte-Famille.

2015-281, afin de déterminer les taux de taxes pour l’exercice financier 2016. Voir l’avis public ci-dessous.

Le conseil autorise la directrice générale à procéder aux soumissions sur invitation pour l’acquisition de modules pour la bibliothèque. Le conseil municipal adopte le manifeste de la langue française tel que déposé.

Nous terminons en vous offrant nos meilleurs vœux pour la nouvelle année.

Prochaine séance du conseil municipal: le lundi 1er février 2016.

Heures d’ouverture du bureau municipal

Du lundi au jeudi de 8 h à 12 h et de 13 h à 16 h 30 et le vendredi de 8 h à 12 h.

Adresse courriel: info@munstefamille.org – Tél.: 418 829-3572.

Site web: www.ste-famille.iledorleans.com

Sylvie Beaulieu g.m.a.

directrice générale, secrétaire-trésorière

AVIS PUBLIC

PROVINCE DE QUÉBEC

MUNICIPALITÉ DE SAINTE-FAMILLE, ILE D’ORLÉANS

Aux contribuables de la susdite municipalité

EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par la soussignée, Sylvie Beaulieu, de la susdite municipalité,

Avis public est donné de ce qui suit:

QUE les membres du conseil municipal ont adopté, lors de la séance ordinaire tenue le 11 janvier 2016, le règlement #2015-280 relatif au numérotage des immeubles à l’égard du territoire de la municipalité de Sainte-Famille.

QUE toute personne intéressée peut prendre connaissance de cedit règlement au bureau de la municipalité.

QUE ce règlement entrera en vigueur le jour de la publication du présent avis public.

Donné à Sainte-Famille Ile d’Orléans ce 12e jour de janvier deux mille seize.

Sylvie Beaulieu g.m.a.

directrice générale, secrétaire-trésorière

 

AVIS PUBLIC

PROVINCE DE QUÉBEC

MUNICIPALITÉ DE SAINTE-FAMILLE, ILE D’ORLÉANS

Aux contribuables de la susdite municipalité

EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par la soussignée, Sylvie Beaulieu, de la susdite municipalité,

Avis public est donné de ce qui suit:

QUE les membres du conseil municipal ont adopté, lors de la séance ordinaire tenue le 11 janvier 2016, le règlement #2015-281 déterminant le taux de taxes foncières générales à taux varié, les taux de taxes spéciales, la tarification des services ainsi que les modalités pour l’année 2016.

QUE toute personne intéressée peut prendre connaissance de cedit règlement au bureau de la municipalité.

QUE ce règlement entrera en vigueur le jour de la publication du présent avis public.

Donné à Sainte-Famille Ile d’Orléans ce 12e jour de janvier deux mille seize.

Sylvie Beaulieu g.m.a.

directrice générale, secrétaire-trésorière


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Cet article a été écrit par un collaborateur. Autour de l'île tient à remercier tout ceux et celles qui contribuent par leur écrits au dynamisme du journal et de son site Internet.

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