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Vie municipale de Saint-Jean – Avril 2016

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Séance ordinaire du 4 avril 2016

Voici un résumé de la dernière séance du conseil.

Le rapport financier pour l’année 2015 audité par la firme Mallette Inc. est déposé comme suit:

Revenus 1 647 839$
Affectation surplus 92 983 $
Charges 1 336 069$
Remboursement dette à long terme 120 500$
Investissements 133 682$
Excédent net 150 571$

À la suite des résultats de 2015, les montants suivants sont transférés aux réserves:

Embellissement      2 872,46$

Loisirs                   2 670,06$

Bibliothèque          1 118,20$

Égouts                   3 074,59$

Vidange fosses septiques   8 405,61$

TOTAL 18 140,92$

Du 1er mai au 31 octobre 2016, c’est M. Alain Létourneau qui agira comme maire suppléant. La municipalité participera au souper-bénéfice de la Fondation François Lamy, le 7 mai prochain, à Sainte-Famille. Un don de 100$ sera versé à la Corporation des bénévoles du Centre d’hébergement Alphonse-Bonenfant.

L’assemblée générale de l’Association des plus beaux villages du Québec se tiendra à Québec du 18 au 20 mai prochain; le maire Jean-Claude Pouliot et le conseiller Christian Huot représenteront en alternance la municipalité. Les frais d’inscription sont de 220$. Mme Noelline Tardif, qui travaille au bureau municipal une journée par semaine informe qu’elle quittera sa fonction le 1er juin prochain; à compter du 1er septembre 2016, c’est Mme Lucie Lambert qui occupera ce poste. M. Yvon Blouin a remis sa démission comme aide à l’employé municipal; M. Yvan Lavoie est embauché pour le remplacer.

Le service de premiers répondants est en fonction sur le territoire depuis le 14 mars 2016; 14 personnes sont présentement formées pour répondre aux urgences vitales et en situation d’anaphylaxie. Autorisation est donnée au service incendie pour une formation sur les techniques d’immobilisation au coût approximatif de 600$ et pour l’achat d’un habit de combat (bunker suit) et de vêtements (uniforme) pour le nouveau pompier volontaire, au coût de 1 975$.

Des travaux seront effectués au regard (trou d’homme) situé sur le lot 315-1 afin de corriger le problème de gel de la conduite d’égouts sanitaires. Avis de motion est donné en vue de la présentation d’un règlement modifiant le règlement sur les permis et certificats afin que les permis municipaux et les certificats d’autorisation soient émis indépendamment du ministère de la Culture et des Communications. Un premier projet de règlement modifiant le règlement de zonage 2005-239 afin de modifier les normes applicables aux terrains de camping ainsi que les usages et constructions complémentaires à l’usage musée, dans la zone 12 REC, est adopté. La demande de dérogation mineure du propriétaire du 5353, chemin Royal, visant à permettre la démolition du chalet et la construction d’une résidence en empiétant dans la bande riveraine est refusée.

Les citoyens seront conviés à un 5 à 7 le 25 juin prochain pour une rencontre festive. La bâtisse située au 20, chemin des Côtes, continuera d’être occupée par la Maison des jeunes; le bail est renouvelé pour les trois prochaines années.

Prochaine séance ordinaire du conseil

Lundi 2 mai 2016, au 2e étage du centre administratif, au 8, chemin des Côtes à Saint-Jean-de-l’Île-d’Orléans.

Lucie Lambert, gma
Directrice générale ⁄secrétaire-trésorière

Avis public

Assemblée publique

Aux fins de la consultation

2 mai 2016, à 19 h 30

Aux personnes intéressées par un projet de règlement modifiant le règlement de zonage 2005-239

AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit:

Lors d’une séance ordinaire tenue le 4 avril 2016, le conseil a adopté le 1er projet de règlement portant le numéro 2016-341 intitulé règlement visant à modifier les normes applicables aux terrains de camping ainsi que les usages et constructions complémentaires à l’usage de musée dans la zone 12 REC.

Une assemblée publique de consultation aura lieu le 2 mai 2016 à 19 h 30 au 8, chemin des Côtes, Saint-Jean-de-l’Île-d’Orléans. Au cours de cette réunion, le maire Jean-Claude Pouliot expliquera le projet de règlement, les conséquences de son adoption et entendra les personnes et organismes qui désirent s’exprimer.

Ce projet de règlement a pour objets d’amender le règlement de zonage numéro 2005-239 afin d’ajouter les meublés rudimentaires comme hébergement de camping, d’autoriser un terrain de camping et/ou un restaurant comme usages et constructions complémentaires à l’usage de musée ainsi que de modifier les usages complémentaires à un terrain de camping dans la zone 12 REC.

La zone 12 REC est constituée de la propriété (partie en zone blanche) de la Société de développement du Manoir Mauvide-Genest, situé au 4818, chemin Royal.

Le projet de règlement contient des dispositions propres à un règlement susceptible d’approbation référendaire et il peut être consulté au bureau de la municipalité aux jours et heures habituels d’ouverture, du lundi au jeudi, de 9 h à 12 h et de 13 h à 16 h.

Donné à Saint-Jean-de-l’Île-d’Orléans le 8 avril 2016.

Lucie Lambert, gma
Directrice générale⁄secrétaire-trésorière

Avis public

Municipalité de Saint-Jean-de-l’île-d’Orléans

Aux contribuables de la susdite municipalité

EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ

QU’:     Une demande en dérogation mineure a été présentée par Mme Chantale Fournier et Mme Josée Guérin, pour leur propriété située au 4854, chemin Royal à Saint-Jean-de-l’Île-d’Orléans, zone 14 R.

QUE:    La demande vise à permettre que la largeur du bâtiment complémentaire (où sera exercé l’usage complémentaire) excède de 1,3 mètre la largeur du bâtiment principal.

QUE:    Le conseil municipal aura à statuer sur cette demande, lors de la séance du lundi, 2 mai 2016 à 20 heures, au 8 chemin des Côtes, à Saint-Jean-de-l’Île-d’Orléans.

QUE:    Toute personne intéressée pourra se faire entendre par le conseil municipal lors de cette assemblée.

DONNÉ à Saint-Jean-de-l’Île-d’Orléans, le 8 avril 2016.

Lucie Lambert, gma
Directrice générale⁄secrétaire-trésorière


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