Vie municipale de Saint-François – Novembre 2016

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Affaire municipale

Octobre 2016

Très peu de commentaires ayant été reçus, le texte municipal continuera d’être publié selon la nouvelle méthode qui vous a été livrée en septembre. Donc, le texte intégral de la séance de septembre est maintenant disponible sur le site internet municipal dans la section Municipalité, sous-section Procès-verbaux.

Celui d’octobre y sera ajouté dès son adoption par le conseil en novembre.

Voirie municipale

Le conseil municipal travaille présentement à l’amélioration de la sécurité des utilisateurs du chemin Royal dans le secteur du village. Pour ce faire, une partie de l’enveloppe du Programme de remboursement de taxe d’accise sur l’essence a été réservée et des contacts ont été établis avec les propriétaires privés concernés par ce projet.

Il faut noter ici que le conseil ne peut intervenir directement sur le chemin Royal puisqu’il est sous la responsabilité du ministère des Transports. Par contre, il est possible d’intervenir sur les chemins, les rues et les infrastructures qui y convergent et qui sont sous la responsabilité de la municipalité. C’est dans cette optique que s’oriente le travail du conseil et du personnel de la municipalité.

Urbanisme

Le travail d’harmonisation des règlements actuels continue. Le projet de règlement 016-141 qui a pour but de modifier le règlement 03-41 afin de permettre d’encadrer les chenils et chatteries ainsi que les services pour animaux domestiques a fait l’objet d’une séance publique de consultation. Un second projet de règlement a été adopté à la séance ordinaire. L’adoption du règlement sera à l’ordre du jour de la séance de novembre. Vous pourrez prendre connaissance d’un avis public à son sujet dans le présent numéro du journal.

Réseau d’égout municipal

Voilà déjà cinq ans que le réseau d’égout municipal est en service. Ceci signifie donc que nous en sommes au premier renouvellement du prêt permanent numéro 1. Il est important de vous rappeler que ce projet a été réalisé grâce à une subvention de programme PIQM du gouvernement du Québec.

Il reste 15 années au terme de cet emprunt et ce sera un renouvellement pour les cinq prochaines années qui sera à l’ordre du jour d’une séance extraordinaire qui sera tenue le 28 novembre prochain, à 20 h, à la salle du conseil.

Soulignons qu’il s’agira de refinancer la partie subventionnée par le PIQM pour le solde de 1 010 100$ auquel s’ajoute la partie à la charge de la municipalité pour la somme de 72 100$. Le tout totalise 1 082 200$.

Mais d’ici là, vous êtes invités à la séance ordinaire du conseil qui se tiendra dès 20 h le 7 novembre 2016. Cette séance sera immédiatement suivie d’une séance extraordinaire qui aura pour objet l’adoption du Plan triennal d’immobilisations 2017-2018-2019.

En vous souhaitant un très bel automne je vous rappelle nos heures d’ouverture: du lundi au jeudi de 9 h à 12 h et de 13 h à 16 h.

Marco Langlois, g.m.a.
directeur général/secrétaire-trésorier

AVIS PUBLIC

PROVINCE DE QUÉBEC

Municipalité de Saint-François-de-l’Île-d’Orléans

Aux contribuables de la susdite municipalité

AVIS PUBLIC

EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, Marco Langlois, de la susdite municipalité, aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum.

Second projet de règlement numéro 016-141 modifiant le règlement de zonage numéro 03-41 afin d’encadrer les chenils et chatteries ainsi que les services pour animaux domestiques.

AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit:

  1. À la suite d’une séance publique de consultation, tenue le 3 octobre 2016, le conseil municipal a adopté le second projet de règlement numéro 016-131 modifiant le règlement de zonage numéro 03-41 afin d’encadrer les chenils et chatteries ainsi que les services pour animaux domestiques.
  2. Ce second projet de règlement contient des dispositions qui peuvent faire l’objet d’une demande de la part des personnes intéressées de la municipalité.

Une copie du résumé du second projet peut être obtenue, sans frais, par toute personne qui en fait la demande aux heures normales de bureau, du lundi au jeudi de 9 h à 12 h et de 13 h à 16 h.

  1. Pour être valide, toute demande doit:
  2. indiquer clairement la disposition qui en fait l’objet;
  3. être reçue au bureau de la municipalité au 554, rue Lemelin, Saint-François-de-l’Île-d’Orléans (Québec) G0A 3S0 au plus tard le 7 novembre 2016.
  4. être signée par au moins 12 personnes intéressées de la municipalité ou par au moins la majorité d’entre elles si le nombre de personnes intéressées dans les zones n’excède pas 21.
  5. Toutes les dispositions du second projet qui n’auront fait l’objet d’aucune demande valide pourront être incluses dans un règlement qui n’aura pas à être approuvé par les personnes habiles à voter.
  6. Le second projet de règlement peut être consulté au bureau de la municipalité, 554, rue Lemelin, Saint-François-de-l’Île-d’Orléans (Québec) G0A 3S0, aux heures normales de bureau.
  7. Ce projet de règlement s’applique à l’ensemble du territoire de la municipalité puisqu’il permet les usages dans certaines zones et les interdit dans toutes les autres.

Donné à Saint-François-de-l’Île-d’Orléans ce septième jour d’octobre deux mille seize.

Marco Langlois, g.m.a.
directeur général/secrétaire-trésorier

AVIS PUBLIC

PROVINCE DE QUÉBEC

Municipalité de Saint-François-de-l’Île-d’Orléans

Aux contribuables de la susdite municipalité

AVIS PUBLIC

EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, Marco Langlois, de la susdite municipalité.

Séance extraordinaire sur le plan triennal d’immobilisations 2017-2018-2019.

Qu’une séance extraordinaire sur le plan triennal 2017-2018-2019 se tiendra à la salle du conseil municipal située dans le local 216 du centre Le Sillon, 554, rue Lemelin, Saint-François-de-l’Île-d’Orléans;

Que cette séance extraordinaire débutera dès la levée de la séance ordinaire de novembre, le lundi 7 novembre 2016;

Que les points suivants seront à l’ordre du jour:

Projet d’ordre du jour

  1. Lecture et adoption de l’ordre du jour.
  2. Adoption du plan triennal d’immobilisations 2017-2018-2019.
  3. Période de questions.

Les délibérations et la période de questions de cette séance porteront exclusivement sur le plan triennal d’immobilisations.

  1. Levée de la séance.

Donné à Saint-François-de-l’Île-d’Orléans ce treizième jour d’octobre deux mille quinze.

Marco Langlois, g.m.a.
directeur général/secrétaire-trésorier

(photo: Bruno Laplante)


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Cet article a été écrit par un collaborateur. Autour de l'île tient à remercier tout ceux et celles qui contribuent par leur écrits au dynamisme du journal et de son site Internet.

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