Vie municipale de Saint-François – Janvier 2018

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Affaires municipales

Bonne année 2018 à tous!

En ce début d’année, il est important de souligner que même si le Plan de conservation du site patrimonial de l’Île-d’Orléans a été déposé à la fin de l’année 2017 par le ministère de la Culture et des Communications du Québec, madame Labbé, mairesse, continuera, en collaboration avec les élus de la municipalité et ceux de l’ensemble de l’île d’Orléans, à défendre les intérêts des citoyens auprès des intervenants responsables de ce dossier.

Un autre dossier auquel la municipalité collabore étroitement est celui de l’implantation d’un site d’Espace villégiature Huttopia sur une partie de la propriété des scouts de Québec, à la pointe d’Argentenay. Il s’agit d’un projet majeur non seulement pour Saint-François, mais également pour l’île d’Orléans et même pour la région de Québec.

Taxation 2018

Dans les prochains jours, vous recevrez votre compte de taxation municipale 2018. Il est important que vous preniez connaissance du communiqué qui l’accompagnera: il contient des informations importantes. En particulier celle qui traite de la numérotation des résidences. En effet, le règlement 016-130 fixe les règles applicables à la numérotation des résidences de la municipalité. À ce sujet, je souligne deux éléments très importants pour votre sécurité:

  • votre numéro doit être visible à partir de la voie d’accès à votre propriété;
  • seul le numéro réel doit être affiché.

Donc, pour les résidents du chemin Royal, après deux ans, il est plus que temps de faire disparaître les anciens numéros. Il en va de votre sécurité!

Il me reste, en terminant, à vous inviter à la prochaine séance ordinaire du conseil prévue le lundi 5 février à 20 h, à la salle du conseil située dans le local 216 du centre Le Sillon, 3491, chemin Royal, et à vous rappeler les heures d’ouverture du bureau municipal, soit du lundi au jeudi de 9 h à 12 h et de 13 h à 16 h.

Municipalité de Saint-François
Marco Langlois, g.m.a.

AVIS PUBLIC

PROVINCE DE QUÉBEC

Municipalité de Saint-François-de-l’Île-d’Orléans

EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, Marco Langlois, de la susdite municipalité,

Règlement numéro 018-149 établissant le Code d’éthique et de déontologie des élus de la Municipalité de Saint-François-de-l’Île-d’Orléans.

Que le Conseil municipal de Saint-François-de-l’Île-d’Orléans, à une séance ordinaire tenue à la salle du conseil du centre Le Sillon, le 8 janvier 2018, a donné un avis de motion et déposé le projet de règlement numéro 018-149 «Règlement établissant le Code d’éthique et de déontologie des élus de la Municipalité de Saint-François-de-l’Île-d’Orléans».

Que ce règlement prévoit l’adoption d’un code d’éthique et de déontologie pour les élus de la Municipalité de Saint-François-de-l’Île-d’Orléans qui aura comme objectifs:

  1. d’accorder la priorité aux valeurs qui fondent les décisions d’un membre du Conseil de la Municipalité de Saint-François-de-l’Île-d’Orléans et de contribuer à une meilleure compréhension des valeurs de la municipalité;
  2. d’instaurer des normes de comportement qui favorisent l’intégration de ces valeurs dans le processus de prise de décision des élus et, de façon générale, dans leur conduite à ce titre;
  3. de prévenir les conflits éthiques et, s’il en survient, d’aider à les résoudre efficacement et avec discernement;
  4. d’assurer l’application des mesures de contrôle aux manquements déontologiques.

Que ce règlement prévoit l’adoption d’un code d’éthique et de déontologie pour les élus de la Municipalité de Saint-François-de-l’Île-d’Orléans qui établira les valeurs suivantes:

L’intégrité des membres du conseil municipal:

  • l’honneur rattaché aux fonctions de membre du conseil municipal;
  • la prudence dans la poursuite de l’intérêt public;
  • le respect envers les autres membres du conseil municipal, les employés municipaux et les citoyens de la municipalité;
  • la loyauté envers la municipalité;
  • la recherche de l’équité.

Que ce règlement prévoit l’adoption d’un code d’éthique et de déontologie pour les élus de la Municipalité de Saint-François-de-l’Île-d’Orléans qui prévoira, pour s’assurer de l’atteinte des objectifs et le respect des valeurs de la municipalité, des règles de conduite et des mécanismes de contrôle.

Que conformément à la Loi ce règlement sera soumis pour adoption lors d’une séance ordinaire du conseil qui se tiendra à la salle du conseil du centre Le Sillon le 5 février 2018 à 20 h.

Que le projet de règlement est disponible pour consultation au bureau municipal, 3491, chemin Royal, Saint-François-de-l’Île-d’Orléans aux heures régulières, soit du lundi au jeudi de 9 h à 12 h et de 13 h à 16 h.

Donnée à Saint-François-de-l’Île-d’Orléans ce douzième jour de janvier deux mille dix-huit.

Marco Langlois, g.m.a.
directeur général/secrétaire-trésorier


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Cet article a été écrit par un collaborateur. Autour de l'île tient à remercier tout ceux et celles qui contribuent par leur écrits au dynamisme du journal et de son site Internet.

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