Vie municipale de Sainte-Famille – Février 2018

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Résumé de la séance ordinaire de 5 février 2018

Outre les résolutions administratives usuelles, voici un résumé des principaux sujets traités lors de la séance précitée.

Le rapport d’activités concernant le service de protection incendie est déposé et approuvé par le conseil municipal. La directrice générale est autorisée à participer au congrès de l’ADMQ qui se tiendra les 13, 14 et 15 juin 2018.

Un mandat est donné à Micro Logic afin de procéder à la migration des services de courriels vers Office 365. La directrice générale procède au dépôt de la liste des personnes endettées envers la municipalité; le conseil municipal approuve la liste, telle que déposée.

Un contrat est accordé à Jacques Normand & Fils afin de modifier l’éclairage du gymnase.

Prochaine séance du conseil: le 5 mars 2018.

Heures d’ouverture du bureau municipal: du lundi au jeudi de 8 h à 12 h et de 13 h à 16 h 30 et le vendredi de 8 h à 12 h.

Adresse courriel: info@munstefamille.org

Tél.: 418 829-3572.

Site web: www.ste-famille.iledorleans.com

AVIS PUBLIC

PROVINCE DE QUÉBEC
Municipalité de Sainte-Famille-de-l’Île-d’Orléans
Aux Contribuables de la susdite municipalité
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par la soussignée,
Sylvie Beaulieu, de la susdite municipalité,
Avis public est donné de ce qui suit:

QUE le conseil municipal de Sainte-Famille-de-l’Île-d’Orléans a adopté, lors d’une séance régulière tenue le 5 février 2018, le règlement #2017-298 afin de revoir les normes particulières relatives aux garages privés et aux abris d’auto.

QUE la MRC DE L’Île-d’Orléans a émis un certificat de conformité en date du 15 février 2018.

QUE le règlement est disponible au bureau municipal, 2478, chemin Royal, Sainte-Famille-de-l’Île-d’Orléans, aux heures régulières, soit du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h et du lundi au jeudi de 13 h à 16 h 30.

Donné à Sainte-Famille-de-l’Île-d’Orléans ce 16e jour de février 2018.

Sylvie Beaulieu g.m.a.
directrice générale & secrétaire-trésorière

AVIS PUBLIC

PROVINCE DE QUÉBEC
Municipalité de Sainte-Famille-de-l’Île-d’Orléans
Est par les présentes donné par la soussignée,
Sylvie Beaulieu, de la susdite municipalité,
Avis public est donné de ce qui suit:

Lors d’une séance ordinaire tenue le 5 février 2018, le conseil de la municipalité de Sainte-Famille-de-l’Île-d’Orléans a adopté le règlement #2018-299 intitulé CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX.

L’objet de ce règlement est d’énoncer les principales valeurs de la municipalité en matière d’éthique ainsi que les règlements déontologiques devant guider les membres du conseil.

Le Code d’éthique et de déontologie des élus municipaux est disponible au bureau de la municipalité situé au 2478, chemin Royal, Sainte-Famille-de-l’Île-d’Orléans, aux heures régulières.

Ce règlement entre en vigueur conformément à la Loi.

Donnée à Sainte-Famille-de-l’Île-d’Orléans ce 9e jour de février 2018.

Sylvie Beaulieu gma
directrice générale / secrétaire-trésorière

AVIS PUBLIC

PROVINCE DE QUÉBEC
Municipalité de Sainte-Famille-de-l’Île-d’Orléans
Aux Contribuables de la susdite municipalité
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par la soussignée,
Sylvie Beaulieu, de la susdite municipalité,
Avis public est donné de ce qui suit:

QUE le conseil municipal de Sainte-Famille-de-l’Île-d’Orléans a adopté, lors d’une séance régulière tenue le 5 février 2018, le règlement #2018-300 relatif à la rémunération et au remboursement des dépenses des élus municipaux.

QUE le règlement est disponible au bureau municipal, 2478, chemin Royal, Sainte-Famille-de-l’Île-d’Orléans aux heures régulières, soit du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h et du lundi au jeudi de 13 h à 16 h 30.

Donnée à Sainte-Famille-de-l’Île-d’Orléans ce 7e jour de février 2018.

Sylvie Beaulieu g.m.a.
directrice générale & secrétaire-trésorière

 


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Cet article a été écrit par un collaborateur. Autour de l'île tient à remercier tout ceux et celles qui contribuent par leur écrits au dynamisme du journal et de son site Internet.

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