Vie municipale de Saint-Jean – Février 2018

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Voici un extrait des sujets traités à la séance du conseil du 12 février 2018.

Administration

Tel que requis par la Loi, la liste des propriétés endettées envers la municipalité a été approuvée. De plus, un code d’éthique et de déontologie des élus a été adopté sans changement, puisqu’il doit être adopté à nouveau à la suite de chaque élection municipale.

Conformément à la Loi, le rapport des dons et dépenses des candidats aux dernières élections fut complété par tous. La cotisation à l’Association des directeurs municipaux du Québec a été renouvelée.

Le contrat d’entretien de la plateforme élévatrice a été reconduit avec Ascenseurs Cloutier Ltée.

Sécurité publique et transport

Le rapport d’activités du schéma de couverture de risques en incendie a été déposé. Il est accepté que des réparations soient effectuées sur le «pick-up» de la municipalité au garage Fabien Pilote. Afin d’améliorer le déneigement des trottoirs, l’achat d’un tracteur usagé a été autorisé.

Hygiène du milieu et urbanisme

Concernant la réception et le traitement des boues de fosses septiques, l’entente sera renouvelée avec la Ville de Québec. Pour ce qui est du prolongement du réseau d’égout, le ministère de la Culture a accepté de réduire la surveillance archéologique et de procéder plutôt à de l’inventaire archéologique pour une bonne partie des travaux. Un contrat a été octroyé en ce sens à Truelle et Cie.

Un premier projet de règlement a été adopté pour permettre l’utilisation de sentiers existants à l’intérieur de la zone agricole pour des fins de sentiers piétonniers dans le cadre d’un événement sportif temporaire. Une assemblée publique sur ce projet de règlement aura lieu le lundi 5 mars prochain à 19 h 30.

D’autre part, une nouvelle personne a été nommée au comité consultatif d’urbanisme (CCU) et se joindra donc à l’équipe; il ne reste désormais qu’un poste à combler.

Une publicité dans le guide touristique de l’île d’Orléans a été autorisée.

Loisirs et culture

Une entente a été autorisée avec le Camp Saint-François pour l’année 2018. L’adhésion à la Fondation François-Lamy a été renouvelée et un don a été accordé à la Fondation des sourds du Québec. Le conseil municipal a accepté, conjointement avec la MRC de L’Île-d’Orléans, d’acheter le stationnement à l’est du manoir selon la règle d’un tiers assumé par la municipalité et deux tiers par la MRC. Cela permettra, d’une part, d’aider financièrement le manoir et, d’autre part, de garder un stationnement accessible dans le village.

Prochaine séance ordinaire du conseil

Lundi 5 mars 2018 à 20 h, au 2e étage du centre administratif, au 8, chemin des Côtes, Saint-Jean-de-l’Île-d’Orléans.

Marie-Ève Bergeron
Directrice-générale & secrétaire-trésorière

 

AVIS PUBLIC

PROVINCE DE QUÉBEC

MRC DE L’ÎLE D’ORLÉANS

Municipalité Saint-Jean-de-l’Île-d’Orléans

Assemblée publique de consultation le 5 MARS 2018.

Aux personnes intéressées par un projet de règlement #2018-356 modifiant le règlement de zonage 2005-239,

AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit:

  1. Lors d’une séance ordinaire tenue le 12 février 2018, le conseil a adopté le premier projet de règlement portant le numéro 2018-356 intitulé «Premier projet – Règlement 2018-356» visant à déterminer les modalités d’utilisation des sentiers piétonniers existants en zone agricole dans le cadre d’un événement sportif temporaire.
  2. Une assemblée publique de consultation aura lieu le 5 mars 2018 à 19 h 30 au 8, chemin des Côtes, à Saint-Jean-de-l’Île-d’Orléans. Au cours de cette assemblée, le maire Jean-Claude Pouliot expliquera le projet de règlement et entendra les personnes et organismes qui désirent s’exprimer.
  3. Le projet de règlement peut être consulté au bureau de la municipalité situé au 8, chemin des Côtes, à Saint-Jean-de-l’Île-d’Orléans aux jours et heures d’ouverture suivants: du lundi au jeudi de 9 h à 12 h et de 13 h à 16 h.
  4. Ce projet de règlement contient des dispositions propres à un règlement susceptible d’approbation référendaire qui s’appliquent à tout le territoire de la municipalité.

Donné à Saint-Jean-de-l’Île-d’Orléans le 13 février 2018.

Marie-Ève Bergeron
directrice générale et secrétaire-trésorière


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