Nicolas St-Gelais, urb., M.Sc.A.
Directeur général et greffier-trésorier
Séance du conseil municipal du 1er mai 2023
La séance mensuelle du conseil municipal a eu lieu le 1er mai. Lors de cette séance, plusieurs points ont été traités dont les suivants :
Conformément à l’article 176.2.2 du Code municipal du Québec, le maire présente les faits saillants du rapport financier de l’exercice terminé le 31 décembre 2022 pour la municipalité de Saint-Pierre-de-l’Île-d’Orléans. Bonne nouvelle : pour l’année 2022, la Municipalité dégage un excédent de fonctionnement d’un montant de 136 607 $.
Acceptation d’offres de service : déneigement
La Municipalité a transmis à différents fournisseurs un appel d’offres pour le déneigement et le déglaçage des rues municipales, du trottoir, des citernes et des stationnements municipaux. Pour la saison de déneigement 2023-2024, le conseil a octroyé des contrats à Déneigement Dave Morin pour le secteur de la Seigneurie, à Déneigement Y Tailleur pour le secteur de la rue de l’Anse, des Sports, l’Avenue Gaillard et Sirois et à la Ferme JC Prémont et fils Inc. pour les rues Prévert, des Prêtres, du Moulin et les stationnements municipaux.
Nomination : comité consultatif d’urbanisme
Le conseil municipal a procédé à la nomination de Mme Amélie Giguère (siège 4) pour siéger au comité consultatif d’urbanisme jusqu’en décembre 2024. Merci Mme Giguère pour votre implication !
Acceptation d’une offre de service : Entretien des espaces verts
Considérant les besoins de la Municipalité pour l’entretien de ses espaces verts, le conseil municipal a accepté l’offre de service de Entretien David Gosselin pour l’entretien des espaces verts de la Municipalité pour un montant total de 47 185 $ incluant les taxes applicables pour une période de quatre ans (2023-2026).
Adoption du projet Règlement 507-2023 « sur les démolitions »
En vertu des articles 148.0.2 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, toutes les municipalités du Québec doivent adopter un règlement sur la démolition d’immeubles en 2023. Ainsi, le conseil a résolu d’adopter le projet de règlement 507-2023 « sur les démolitions ».
Appui financier : Fête nationale 2023
Le conseil municipal octroie une aide financière de 500 $ à la Municipalité de Saint-Laurent-de-l’Île-d’Orléans pour la tenue de l’édition 2023 des festivités de la Fête nationale entre le 17 et le 24 juin prochain.
Spectacle 40e anniversaire de la Fondation Félix-Leclerc
Une aide financière de 800 $ sera versée à la Fondation Félix-Leclerc pour la tenue d’un spectacle gratuit afin de souligner le 40e anniversaire de l’organisation.
Offre de service : Travaux égout pluvial rue Gaillard
Le conseil municipal accepte l’offre de service du plus bas soumissionnaire conforme, Dexco, pour la réparation du réseau pluvial municipal dans la rue Gaillard d’un montant de 11 535,45 $ plus taxes.
Offre de service : travaux égout sanitaire avenue Rousseau
Le conseil municipal accepte l’offre de service du plus bas soumissionnaire conforme, Excavation construction LR, pour la réparation du réseau sanitaire dans l’avenue Rousseau d’un montant de 4 115 $ plus taxes.
Réglementation concernant les abris d’auto temporaires
L’article 7.2.5 du règlement de zonage de Saint-Pierre-de-l’Île-d’Orléans encadre et régit l’installation d’abris d’auto temporaire sur son territoire. Entre le 15 octobre d’une année et le 15 mai de l’année suivante, il est permis d’installer des abris temporaires servant au remisage de véhicules. Hors de cette période, l’abri temporaire doit être démonté et enlevé (toile et structure).
Ainsi, depuis le 16 mai dernier, les inspecteurs de la MRC procèdent à une tournée d’inspection afin d’appliquer les dispositions encadrant les abris d’auto temporaires. Soyez avisés !
Prêts pour la saison de golf ?
Pour le plaisir de tous les citoyens, la Municipalité offre un espace pour pratiquer le golf. Un grand filet adapté pour ce sport et des tapis ont été installés spécialement pour la pratique. Situé au fond du terrain de balle de la Municipalité, cet espace est disponible et gratuit en tout temps.
Apportez vos balles et vos bâtons !