Marco Langlois, DMA
Directeur général/greffier-trésorier
Résumé de la séance ordinaire du 2 octobre 2023
Résolutions administratives
La séance d’octobre a été assez courte, cette année. Mis à part les résolutions administratives usuelles, le conseil n’a adopté qu’une seule résolution. Le conseil a adopté le règlement 023-192 qui modifie le règlement 016-135 décrétant l’imposition d’une taxe aux fins du financement des centres d’urgence 911.
Ce règlement entrera en vigueur à la date de la publication d’un avis à cet effet que le ministre des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire fait publier dans la Gazette officielle du Québec.
Prochaines séances
L’ordre du jour assez frugal d’octobre ne se reproduira pas d’ici la fin de l’année. Puisque nous allons entrer dans la période la plus importante des administrations de toutes les municipalités du Québec.
Pour débuter, vous êtes conviés aux prochaines séances du conseil municipal qui sont prévues à partir de 20 h le lundi 6 novembre 2023, dans la salle du conseil située à la mairie de la municipalité, au 3491, chemin Royal.
Dans ce cas, le conseil tiendra la séance ordinaire de novembre qui sera immédiatement suivie de la séance extraordinaire visant à adopter le Plan triennal d’immobilisations pour les exercices 2024, 2025, 2026. En décembre, ce sera le tour du budget municipal pour l’exercice financier 2024 d’être à l’ordre du jour d’une séance extraordinaire en complément de la séance ordinaire.
En terminant, nous vous rappelons les heures d’ouverture de la mairie : du lundi au jeudi de 9 h à 12 h et de 13 h à 16 h.
PROVINCE DE QUÉBEC
Municipalité de Saint-François-de-l’Île-d’Orléans
Aux Contribuables de la susdite municipalité
AVIS PUBLIC
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, Marco Langlois, de la susdite municipalité,
Séance extraordinaire sur le plan triennal d’immobilisations 2024-2025-2026
AVIS PUBLIC est, par les présentes donné par le soussigné Marco Langlois, DMA directeur général/greffier-trésorier de la Municipalité de Saint-François-de-l’Île-d’Orléans,
Qu’une séance extraordinaire sur le plan triennal 2024-2025-2026 se tiendra dans la salle du conseil située à la mairie de la municipalité au 3491, chemin Royal ;
Que cette séance extraordinaire débutera dès la levée de la séance ordinaire de novembre, le lundi 6 novembre 2023;
Que les points suivants seront à l’ordre du jour :
Projet d’ordre du jour
- Lecture et adoption de l’ordre du jour
- Adoption du plan triennal d’immobilisations 2024-2025-2026
- Période de questions
• Les délibérations et la période de questions de cette séance porteront exclusivement sur le plan triennal d’immobilisations
4. Levée de la séance
Donné à Saint-François-de-l’Île-d’Orléans ce dixième jour d’octobre deux mille vingt-trois.
Marco Langlois, DMA
Directeur général/greffier-trésorier
