Municipalité de Saint-Pierre

Nicolas St-Gelais

Directeur général et greffier-trésorier

Résumé de la séance extraordinaire du 8 décembre 2025

Faits saillants du budget 2026 et du programme triennal d’immobilisations 2026, 2027 et 2028

Budget de fonctionnement

 Budget 2025Budget 2026
Revenus de fonctionnement2 767 786 $2 903 148 $
Dépenses de fonctionnement2 504 953 $2 632 952 $
Conciliations à des fins fiscales262 833 $270 196 $

La Municipalité de Saint-Pierre-de-l’Île-d’Orléans est fière de présenter un budget équilibré pour 2026, assurant la stabilité financière tout en limitant la hausse des taxes pour nos citoyens. Grâce à une gestion rigoureuse, les dépenses de fonctionnement demeurent maîtrisées, avec une augmentation modérée des revenus de fonctionnement. Ce budget reflète notre engagement à maintenir une qualité de vie optimale tout en respectant la capacité de contribution de notre communauté.

Budget d’investissement et programme triennal d’immobilisations

La livraison d’un nouveau camion autopompe est prévue d’ici l’été 2026. Cet investissement stratégique permettra au service de protection incendie d’intervenir plus efficacement et en toute sécurité, tout en réduisant significativement les coûts d’entretien liés au véhicule actuel, dont l’état et la disponibilité des pièces posent désormais un enjeu opérationnel important.

Les autres investissements prévus en 2026 concernent principalement des immobilisations matérielles, notamment la rénovation de certains immeubles municipaux, l’acquisition d’équipements nécessaires aux opérations et des travaux de mise à niveau du réseau d’égout sanitaire.

Le conseil municipal entend limiter la progression de l’endettement au cours des prochaines années, tout en maintenant un niveau d’investissement adéquat afin d’assurer le développement harmonieux de la municipalité et la qualité des services offerts à la population.

Résumé de la séance ordinaire du 8 décembre 2025

Motion de remerciements : président de la Villa des Bosquets

Le conseil municipal souhaite souligner les nombreuses années de service de M. Roger DeBlois à titre de président de la Villa des Bosquets. M. DeBlois a été grandement impliqué au sein de la municipalité et à la Villa des Bosquets, où il a occupé la fonction de président au cours des 13 dernières années. Sincères félicitations et bonne continuation à M. DeBlois !

Calendrier : séances du conseil

L’article 148 du Code municipal du Québec prévoit que le conseil doit établir, avant le début de chaque année civile, le calendrier de ses séances ordinaires pour la prochaine année. Le conseil adopte ainsi le calendrier ci-après relativement à la tenue des séances ordinaires du conseil municipal pour 2026.

5 janvier2 février2 mars
13 avril4 mai1er juin
6 juillet3 août14 septembre
5 octobre2 novembre7 décembre

Dépôt : Registre public des déclarations faites par les membres du conseil

La direction générale confirme qu’aucune déclaration n’est déposée par les membres du conseil municipal relativement à un don, de l’hospitalité ou tout autre avantage reçu au cours de l’année 2025.

Adoption du règlement no 524-2025 « établissant les taux de taxes, les frais et la tarification des services pour l’exercice financier 2026 »

Le conseil procède à l’adoption du règlement no 524-2025 établissant les taux de taxes, les frais et la tarification des services pour l’année 2026. Ce règlement a pour but de fixer la taxe foncière générale, les taxes d’améliorations locales, les tarifs d’améliorations locales, les modalités de paiement des taxes foncières, les tarifs pour les services municipaux et la compensation pour les services municipaux pour l’année 2026.

Autorisation de signature : Entente de gestion des communications 9-1-1 et répartition incendie

Le conseil municipal mandate l’entreprise CAUCA pour répondre aux communications 9-1-1 et la désigne comme étant le fournisseur de services 9-1-1 sur le territoire de la municipalité.

CAUCA est un centre certifié en vertu de la Loi sur la sécurité civile et opère un centre primaire de traitement des communications 9-1-1. Cet organisme opère également un centre secondaire traitant les communications requérant l’intervention des services incendie.

Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par billets

                                 Conformément aux règlements d’emprunt no 520-2025 et no 521-2025, la Municipalité de Saint-Pierre-de-l’Île-d’Orléans a contracté un emprunt par billets pour un montant total de 1 241 500 $, réalisé le 16 décembre 2025. Cet emprunt est lié aux projets de réfection de la piscine municipale et de l’acquisition d’un nouveau camion autopompe pour le service de sécurité incendie.

Demande d’aide financière : Fondation du Manoir Mauvide-Genest

Considérant la campagne de financement 2025 de la Fondation du Manoir Mauvide-Genest dans le but d’en assurer la pérennité, la Municipalité octroie une aide financière de 120 $ à cet organisme local.

Demande d’aide financière : fabrique de la paroisse de Sainte-Famille-de-l’Île-d’Orléans

Une demande d’aide financière a été déposée par la fabrique de la paroisse Sainte-Famille-de-l’Île-d’Orléans pour le déneigement de l’église de Saint-Pierre et la Municipalité consent à octroyer un montant non récurrent de 4 000 $ à cette fin.

Demande d’aide financière : Association bénévole de l’Île d’Orléans

L’Association bénévole de l’Île d’Orléans (ABIO) offre divers services favorisant le soutien à domicile de personnes âgées, malades ou en difficulté, sur le territoire de l’île d’Orléans. Une quarantaine de bénévoles issus des six municipalités de l’île répondent à plusieurs services pour la population et afin d’assurer la continuité de ces activités, la Municipalité verse une aide financière de 1 500 $ à l’ABIO. 

Ouverture de la patinoire

 Le temps froid est arrivé et notre patinoire municipale est accessible aux citoyens. Venez en profiter, c’est gratuit !

Ramassage des sapins de Noël

 L’équipe des travaux publics de Saint-Pierre-de-l’Île-d’Orléans procédera au ramassage des sapins de Noël à compter du lundi 5 janvier 2026. Les citoyens sont invités à bien dépouiller leur sapin de Noël et à le laisser en bordure de la route au moins 24 heures avant le début du ramassage.

Horaire des Fêtes du bureau municipal

Le bureau municipal sera fermé du 24 décembre au 4 janvier inclusivement. Le personnel administratif sera de retour le lundi 5 janvier. Prenez note que l’équipe des travaux publics sera sur le terrain durant cette période et il sera possible de les joindre au 418 828-2855.

De la part des membres de l’administration et du conseil municipal, nous vous souhaitons un agréable temps des Fêtes et une année 2026 à la hauteur de vos attentes.

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