Simon Lemieux
Responsable du service d’aménagement du territoire
Vous avez des travaux en tête pour votre propriété ? La MRC de L’Île-d’Orléans tient à vous rappeler qu’il est nécessaire d’obtenir un permis municipal ainsi qu’une autorisation du ministère de la Culture et des Communications, et ce, avant de commencer les travaux.
Pour ce faire, rien de plus simple. La MRC a travaillé en collaboration avec les municipalités afin de mettre en place une plateforme de permis en ligne. Il suffit de consulter le site internet de votre municipalité ou celui de la MRC afin d’accéder à la plateforme en ligne. En ce qui concerne la MRC, vous trouverez l’ensemble des informations nécessaires sous l’onglet Aménagement du territoire / Inspection municipale (délégation de pouvoirs).
Si vous souhaitez un soutien informatique, n’hésitez pas à communiquer avec votre municipalité ou avec la MRC (Mme Geneviève Paré, au 418 829-1011 # 221 ou à l’adresse info@mrcio.qc.ca ) afin d’obtenir de l’assistance.
Pour des informations plus spécifiques concernant la réglementation d’urbanisme municipale, vous pouvez contacter :
| Inspecteurs | Municipalités | Responsabilités | Téléphone | Courriel |
| Francesca Sanna | Sainte-Pétronille Sainte-Famille Saint-Jean | Applique l’ensemble de la réglementation citée dans l’entente (autre que l’environnement) | 418 829-1011 (223) | fsanna@mrcio.qc.ca |
| Olga Rahari | Saint-Pierre Saint-Laurent Saint-François | Applique l’ensemble de la réglementation citée dans l’entente (autre que l’environnement) | 418 829-1011 (228) | orahari@mrcio.qc.ca |
| Pascal Ouellet | Ensemble du territoire | Personne- ressource relative à l’environnement (puits, installation sanitaire, stabilisation des rives, etc.) | 418 829-1011 (222) | pouellet@mrcio.qc.ca |
Site patrimonial
Finalement, n’oubliez pas que la MRC de L’Île-d’Orléans est un site patrimonial classé. Quel que soit votre projet, assurez-vous d’obtenir votre autorisation du ministère de la Culture et des Communications (MCC). Pour faciliter cette démarche, la responsable du site patrimonial à la MRC, Mme Léah Fay Hayes, a la responsabilité d’acheminer votre demande et d’assurer le lien avec le ministère. Lors de votre demande de permis ou de certificat d’autorisation auprès de la MRCIO, il est important d’inclure le formulaire de demande d’autorisation (https://www.mcc.gouv.qc.ca).
Pour de plus amples informations, n’hésitez pas à communiquer avec la responsable du site patrimonial, au 418 829-1011 # 224 ou à l’adresse lfhayes@mrcio.qc.ca
