Municipalité de Saint-François

Résumé de la séance du 4 mai 2026

Rapport financier et rapport du vérificateur

Le point principal de cette séance a été le dépôt du rapport financier et de celui du vérificateur pour l’exercice financier terminé le 31 décembre 2025. Avec un surplus d’exercice de 100 047 $, l’année 2025 aura été dans la continuité des exercices précédents. La situation financière de la Municipalité reste bonne depuis plusieurs années, en revanche, une attention particulière à l’excédent non affecté reste une priorité, puisque cet élément constitue la marge de manœuvre financière disponible pour permettre à la Municipalité de parer aux imprévus en cours d’exercice. Cette marge s’est accrue d’un peu plus de 18 000 $ en 2025, nous allons continuer de travailler pour améliorer cet élément en 2026.

Vous pouvez consulter l’intégralité du rapport financier 2025 sur le site web : Rapports financiers – Municipalité de Saint-François-de-l’Île-d’Orléans.

Séance ordinaire

La séance ordinaire de mai ayant débuté par l’adoption des résolutions usuelles, le conseil a choisi de ne pas appuyer une demande provenant de la Fédération québécoise des municipalités au sujet de la révision d’un projet de règlement sur les pratiques agroenvironnementales.

Règlement sur la gestion contractuelle

L’entrée en vigueur, le 1^er avril 2026, de la Loi sur les contrats des organismes municipaux (LCOM) par le gouvernement du Québec comprend l’obligation pour les municipalités du Québec d’adopter un nouveau règlement sur la gestion contractuelle respectant les normes établies par cette loi.

Le conseil a donc déposé le projet de règlement no 026-208 et donné un avis de motion indiquant que ce règlement sera soumis pour adoption lors d’une prochaine séance, ce qui devrait être fait lors de la séance du 1^er juin.

D’ici là, nous espérons que nous aurons eu la chance de vous rencontrer en grand nombre lors de notre fête du printemps du 23 mai prochain !

Prochaine séance ordinaire du conseil
Lundi 1^er juin 2026 20 h

Marco Langlois, DMA
Directeur général/greffier-trésorier