La dernière séance du conseil municipal a eu lieu le 5 octobre. Lors de cette rencontre, plusieurs points ont été traités dont les suivants :
Nominations au comité de la Villa des Bosquets
Le conseil municipal renouvelle les nominations de Mme Nancy Verreault et de M. François Pichette au comité de la Villa des Bosquets afin d’assurer la continuité des travaux de ce comité.
Ententes intermunicipales concernant les fonctions d’inspection et les services en urbanisme
Les municipalités locales et la MRC de l’Île-d’Orléans font partie d’une entente intermunicipale relative au statut des inspecteurs et celle-ci vient à échéance le 31 décembre 2026. La Municipalité mandate ainsi la direction générale pour négocier avec les autres parties les ententes requises afin de formaliser une délégation de compétences liée aux fonctions d’inspection ainsi qu’à la prestation de services en matière d’urbanisme.
Adoption du règlement 529-2026 relatif aux dérogations mineures
Un avis de motion a été donné lors de l’assemblée ordinaire du 14 septembre et une assemblée de consultation publique s’est tenue le 5 octobre 2026. Ainsi, le règlement 529-2026 relatif aux dérogations mineures est adopté.
Adoption du règlement 531-2026 abrogeant et remplaçant le règlement 492-2021 constituant un comité consultatif d’urbanisme
Le conseil municipal est soutenu par un comité pour l’aider à remplir ses responsabilités en matière d’urbanisme et d’aménagement du territoire et à rendre des décisions sur les demandes de dérogations mineures : le comité consultatif d’urbanisme.
Le règlement en vigueur doit être remplacé par un règlement adapté aux besoins actuels du comité et du conseil municipal. Un avis de motion a été donné et un projet de règlement a été déposé lors de la séance du conseil municipal du 14 septembre 2026. Ainsi, le règlement 531-2026 abrogeant et remplaçant le règlement 492-2021 constituant un comité consultatif d’urbanisme est adopté.
Avis de motion et adoption du second projet de règlement 530-2026 modifiant le règlement relatif aux usages conditionnels 455-2018 afin de modifier les zones admissibles
La Municipalité a adopté le premier projet de règlement 530-2026 lors de la séance du conseil municipal tenue le 14 septembre 2026. Le conseil adopte ainsi, lors de la séance du 5 octobre, le second projet de règlement 530-2026 modifiant le règlement 455-2018 relatif aux usages conditionnels afin de modifier les zones admissibles.
Appui au projet « Sensibilisation et mobilisation en faveur du littoral de la ZICO » du G3E
Le Groupe d’éducation et d’écosurveillance de l’eau (G3E) a déposé au Programme de soutien régional aux enjeux de l’eau le projet intitulé « Sensibilisation et mobilisation en faveur du littoral de la Zone importante pour la conservation des oiseaux (ZICO) des battures de Beauport et du chenal de l’île d’Orléans », qui vise notamment à sensibiliser les citoyens et les riverains à la valeur écologique du littoral, à favoriser l’adoption de pratiques respectueuses des écosystèmes aquatiques et à élaborer un guide du riverain au moyen d’une démarche de cocréation.
La Municipalité souhaite appuyer les objectifs et la réalisation de ce projet et y contribuer par la participation à un atelier de cocréation ainsi que par la diffusion du guide du riverain.
Collecte des résidus verts
La collecte des résidus verts s’effectuera les 30 octobre et 13 novembre à Saint-Pierre. Les matières acceptées lors de cette collecte sont les feuilles et aiguilles d’arbres, les sciures de bois non traité, les résidus végétaux de jardinage, le gazon et les citrouilles. Les déchets, branches et objets de plastique sont refusés lors de la collecte des résidus verts. De plus, il est important de noter que les plantes exotiques nuisibles (berce du Caucase, renouée du Japon, roseau commun) sont également refusées.
Pour garantir une collecte efficace, assurez-vous de placer vos sacs de résidus verts bien à la vue en bordure de la route, au moins une journée à l’avance puisque dans le scénario idéal, le camion de ramassage commencera sa tournée très tôt dans la journée.
L’équipe de la gestion des matières résiduelles de la MRC de L’Île-d’Orléans a créé une page Facebook @recupiledorleans afin de communiquer rapidement les informations au sujet du ramassage des ordures, du recyclage et des résidus verts. Abonnez-vous !
Une activité d’Halloween à la bibliothèque Oscar-Ferland
Le samedi 24 octobre prochain, en matinée, se tiendra une activité d’Halloween pour les enfants de 3 à 7 ans. Préparez vos petits monstres déguisés et rendez-vous à la bibliothèque Oscar-Ferland pour l’heure du conte d’Halloween dès 10 h. Un célèbre pirate viendra rendre visite aux enfants et, avec sa carte au trésor, il les guidera sûrement vers l’endroit secret où se trouvent les bonbons !
Les parents ne seront pas en reste : café, chocolat chaud et biscuits seront servis durant l’activité. Surveillez notre page Facebook pour l’inscription. Au plaisir de vous accueillir !
Prochaine séance du conseil le lundi 2 novembre
Nicolas St-Gelais
Directeur général/greffier-trésorier
