Résumé de la séance ordinaire de décembre 2017
Outre les résolutions administratives usuelles, voici un résumé des principaux sujets traités lors de la séance précitée. Le conseil municipal accorde le contrat à Auvents W. Lecours inc. » pour l’achat d’un portique au bureau municipal au montant de 1 920,08$. Monsieur Marc-Antoine Turcotte est nommé représentant afin d’assurer un suivi de la Politique de la Famille et des Aînés. Un avis est donné que lors d’une prochaine séance du conseil un règlement # 2017-297, décrétant les taux de taxes pour l’année 2018, sera soumis pour adoption. Le budget et le plan triennal d’immobilisation ont été déposés lors de la séance extraordinaire du 11 décembre 2017. Les détails seront disponibles sur le site internet de la municipalité dès Janvier 2018. En terminant nous vous souhaitons un Joyeux Noël et une Bonne Année. Amusez-vous et profitez de la neige à l’extérieur.
Prochaine séance du conseil 8 janvier 2018.
Heures d’ouverture du bureau municipal
Du lundi au jeudi de 8 h à 12 h et de 13 h à 16 h 30.
Vendredi de 8 h à 12 h.
Adresse courriel : info@munstefamille.org
Téléphone : 418-829-3572
Site web: http://www.ste-famille.iledorleans.com
Avis public
PROVINCE DE QUÉBEC
Municipalité de Sainte-Famille Île d’Orléans
Aux Contribuables de la susdite municipalité
AVIS PUBLIC
Est par les présentes données par la soussignée, Sylvie Beaulieu, de la susdite municipalité
Que le conseil municipal de Sainte-Famille, à une séance ordinaire tenue à la salle municipale le 11 décembre 2017, a adopté la résolution # 17-128 intitulée Adoption du calendrier des séances ordinaires du conseil pour l’année 2018.
Que l’adoption de cette résolution et la publication du présent avis découlent de l’application de l’article 148 du Code municipal du Québec (L.R.Q., c.C-27.1)
Que le calendrier ci-après soit adopté relativement à la tenue des séances ordinaires du conseil municipal pour 2018. Les séances débuteront à 20 h.
| lundi 8 janvier | mardi 3 juillet |
| lundi 5 février | lundi 6 août |
| lundi 5 mars | mardi 4 septembre |
| mardi 3 avril | lundi 1er octobre |
| lundi 7 mai | lundi 5 novembre |
| lundi 4 juin | lundi 10 décembre |
Que les dates y figurant peuvent être modifiées par simple résolution du conseil municipal.
Que toute modification devra également faire l’objet d’un avis public.
Donné à Sainte-Famille, Ile d’Orléans, ce 12ième jour de décembre deux mille dix-sept.
Sylvie Beaulieu g.m.a.
Directrice générale / secrétaire-trésorière
Avis public
PROVINCE DE QUÉBEC
Municipalité de Sainte-Famille Île d’Orléans
Aux Contribuables de la susdite municipalité
AVIS PUBLIC
Est par les présentes données par la soussignée, Sylvie Beaulieu, de la susdite municipalité
Avis public est donné que le ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire a approuvé conformément à l’article 25 de la Loi sur l’organisation territoriale municipale (L.R.Q., chapitre O-9), la demande ayant pour objet le changement de nom pour le suivant :
« Municipalité de Sainte-Famille-de-l’Île-d’Orléans »
Un avis du changement de nom de la municipalité locale a été publié dans la Gazette officielle du Québec du 9 décembre 2017, à la page 21.
Le changement de nom de la municipalité locale est entré en vigueur le 9 décembre 2017.
Donné à Sainte-Famille-de-l’Île-d’Orléans, ce 12ième jour de décembre deux mille dix-sept.
Sylvie Beaulieu g.m.a.
Directrice générale / secrétaire-trésorière
Avis public
PROVINCE DE QUÉBEC
Municipalité de Sainte-Famille Île d’Orléans
Aux Contribuables de la susdite municipalité
AVIS PUBLIC
Est par les présentes données par la soussignée, Sylvie Beaulieu, de la susdite municipalité
Avis public est donné que la Commission de toponymie a officialisé le nom de la bibliothèque de Sainte-Famille-de-l’Île-d’Orléans, lors de sa réunion du 5 décembre 2017.
« Bibliothèque Marie-Barbier »
Dès que le changement de nom est approuvé par la Commission, leur emploi devient obligatoire dans les textes et documents de l’Administration.
Le changement de nom de la bibliothèque locale est entré en vigueur le 12 décembre 2017.
Donné à Sainte-Famille-de-l’Île-d’Orléans, ce 12ième jour de décembre deux mille dix-sept.
Sylvie Beaulieu g.m.a.
Directrice générale / secrétaire-trésorière
Avis public
PROVINCE DE QUÉBEC
Municipalité de Sainte-Famille Île d’Orléans
Aux Contribuables de la susdite municipalité
AVIS PUBLIC
Est par les présentes données par la soussignée, Sylvie Beaulieu, de la susdite municipalité
Aux personnes intéressées par un projet de règlement modifiant le règlement de zonage
Avis public est donné de ce qui suit :
- Lors d’une séance tenue le 11 décembre 2017, le Conseil a adopté un premier projet de règlement # 2017-298, et intitulé : Premier projet de règlement modifiant le règlement de zonage 2005-197 afin de revoir les normes particulières relatives aux garages privés et aux abris d’auto.
- Une assemblée publique de consultation aura lieu 8 janvier 2018, à 19 h 30 au 2478, chemin Royal, Sainte-Famille Ile d’Orléans. L’objet de cette assemblée sera sur le projet de règlement # 2017-298. Au cours de cette assemblée, le maire ou un conseiller mandaté expliquera le projet de règlement et entendra les personnes qui désirent s’exprimer à ce sujet.
- Le projet de règlement concerne les normes particulières relatives aux garages privés et aux abris d’auto.
- Le projet de règlement est disponible pour consultation au bureau municipal, aux heures régulières de bureau.
- Le projet de règlement concerne l’ensemble du territoire de la municipalité de Sainte-Famille I.O.
Donné à Sainte-Famille, Ile d’Orléans, ce douzième jour du mois de décembre deux mille sept.
Sylvie Beaulieu g.m.a.
Directrice générale / secrétaire-trésorière
