Nicolas St-Gelais, urb., M.Sc.A.
Directeur général et greffier-trésorier
Séance du conseil municipal du 6 mars 2023
La séance mensuelle du conseil municipal a eu lieu le 6 mars. Lors de cette séance, plusieurs points ont été traités, dont les suivants :
Autorisation de paiement : quote-part PLUMobile pour 2023
La MRC de L’Île-d’Orléans a confié à Développement Côte-de-Beaupré l’organisation et la gestion du transport collectif et adapté pour les municipalités de l’île d’Orléans et les municipalités locales participantes de la MRC de La Côte-de-Beaupré. Considérant que la quote-part de la municipalité de Saint-Pierre-de-l’Île-d’Orléans a été établie à 5,12 $ par habitant pour l’année 2023, le conseil a résolu de payer cette quote-part annuelle, soit une somme de 10 286,08 $ à PLUMobile.
Demande d’intervention : ministère des Transports
Considérant l’état de vétusté du chemin Royal, une demande d’effectuer la réfection de la chaussée de plusieurs segments du chemin Royal a été acheminée au ministère des Transports et de la Mobilité durable (MTMD).
Entente concernant la fourniture de services en matière de réception et de traitement des boues d’installations septiques et de fosses scellées
Le conseil municipal a autorisé la direction générale à signer l’entente avec la Ville de Québec concernant la fourniture de services en matière de réception et de traitement des boues d’installations septiques et de fosses scellées.
Avis de motion et dépôt de projet de règlement # 507-2023 « sur la démolition d’immeubles »
Le conseiller M. Patrick Noël donne avis de motion qu’à une prochaine séance sera soumis pour adoption le Règlement # 507-2023 sur la démolition d’immeubles ».
Conformément à la Loi, M. Noël dépose le projet de Règlement # 507-2023 « sur la démolition d’immeubles ». Il mentionne, séance tenante, l’objet dudit Règlement, la portée, les coûts associés et les mécanismes de financement, le cas échéant. Enfin, il déclare que tous les élus ont reçu le présent projet de règlement au moins 72 heures préalablement à la séance.
Autorisation d’utiliser le feu vert clignotant : pompiers volontaires
Depuis le 1er avril 2021, l’article 226.2 du Code de la sécurité routière (c. C-24.2) permet à un pompier d’obtenir l’autorisation d’utiliser un feu vert clignotant sur un véhicule routier autre qu’un véhicule d’urgence lorsqu’il répond à un appel d’urgence provenant d’un service de sécurité incendie.
Considérant que l’utilisation du feu vert clignotant permettra de favoriser des déplacements sécuritaires pour les pompiers vers la caserne ou sur les lieux de l’incendie lors d’un appel, il est résolu d’autoriser, dans les limites et selon les conditions prévues au Règlement sur le feu vert clignotant, l’utilisation du feu vert clignotant par les pompiers du Service de sécurité incendie de la municipalité de Saint-Pierre-de-l’Île-d’Orléans.
Bâtiments patrimoniaux – ministère de la Culture et des Communications
Le conseil a résolu de demander au gouvernement du Québec d’intervenir auprès du gouvernement du Canada et des autorités compétentes pour trouver rapidement des solutions afin de garantir, à coût raisonnable, l’assurabilité de tous les immeubles patrimoniaux et cela peu importe l’âge du bâtiment ou d’une composante, l’identification du bâtiment à un inventaire, son statut, sa localisation au zonage ou sa soumission à des règlements visant à en préserver les caractéristiques.
Politique d’inscription au camp de jour multisports
La période d’inscription au camp de jour multisports débutera le lundi 3 avril, dès 8 h, pour les enfants résidant sur le territoire de la municipalité de Saint-Pierre-de-l’Île-d’Orléans. À compter du lundi 10 avril, à 8 h, l’inscription sera accessible aux enfants des autres municipalités de la MRC de L’Île-d’Orléans.
Il faut avoir entre 4 et 13 ans et avoir obligatoirement complété la maternelle pour pouvoir participer au camp de jour.
Pour inscrire votre enfant, rendez-vous sur le site web de la municipalité et assurez-vous d’avoir préalablement complété votre dossier famille sur la plateforme de loisirs SportPlus. En cas de manque de places, il sera possible d’accéder à une liste d’attente via cette même plateforme. Le principe de premier arrivé, premier servi sera appliqué, selon les disponibilités par tranches d’âges qui seront offertes.
Vous avez des questions ou des commentaires ? N’hésitez pas à communiquer avec nous par courriel à campdejour@stpierreio.ca ou encore au 418 828-2855, poste 5.
À la recherche des lapins coquins, samedi 8 avril 2023
Une activité de Pâques est organisée par la municipalité en collaboration avec l’Espace Félix-Leclerc pour les familles de Saint-Pierre-de-l’Île-d’Orléans : une chasse aux lapins coquins autour du bureau municipal, du Logisport et, pour ceux qui en veulent davantage, sur le terrain de l’Espace Félix-Leclerc.
Joignez-vous à nous le samedi 8 avril, de 9 h à 12 h, au bureau municipal, afin de récupérer votre formulaire de participation et partez à la chasse aux indices ! Une récompense sucrée provenant de la Chocolaterie de l’Île d’Orléans sera offerte aux participants. Bonne chance à tous !
