Saint-François

Marco Langlois

Directeur général/greffier-trésorier

Résumé de la séance ordinaire de septembre

En septembre, en plus des résolutions administratives courantes, le conseil a confirmé l’embauche de Mme Nicole Rouleau à titre d’adjointe au responsable des travaux publics. Il est important de souligner que ce poste est à temps partiel sur appel et qu’il s’agit d’une première collaboration avec la Municipalité de Saint-Jean-de-l’Île-d’Orléans pour le partage de ressources humaines entre nos municipalités.
Le conseil a également accepté la mise en place d’un processus d’appel d’offres pour un projet de réfection d’une section du chemin du Quai.

Déneigement

Pour ce dossier, le conseil a résolu d’accorder les contrats suivants pour les saisons 2024-2025, 2025-2026 et 2026-2027.

• Entrée de service du site de traitement du réseau d’égout Ferme Dallaire pour la somme de 2 415 $ (plus taxes) ;
• Borne-fontaine no 1 : Entreprise Francis Gagnon pour la somme de 1 650 $ (plus taxes) ;
• Borne-fontaine no 2 : Ferme Dallaire pour la somme de 1 215 $ (plus taxes) ;
• Borne-fontaine no 3 : Ferme Dallaire pour la somme de 1 215 $ (plus taxes) ;
• Citerne secteur sud : Jean-Luc Gosselin pour la citerne secteur sud pour la somme de 1 400 $ (plus taxes).

Il est à noter que d’autres contrats de déneigement seront à l’ordre du jour de la prochaine séance, soit celui pour les chemins municipaux et celui pour les stationnements municipaux, la citerne du village et la patinoire.

Il faut aussi souligner que le conseil a adopté une nouvelle Politique de prévention et de prise en charge du harcèlement, de la violence et de l’incivilité au travail. Cette adoption était requise par une récente modification à la Loi sur les normes du travail qui est entrée en vigueur le 27 mars 2024.

En terminant, il me reste à vous inviter à la prochaine séance du conseil qui est prévue le lundi 7 octobre prochain à 20 hà la salle du conseil situé dans la mairie de la municipalitéet à vous rappeler que nous sommes à votre service du lundi au jeudi de 9 h à 12 h et de 13 h à 16 h.

PROVINCE DE QUÉBEC

Municipalité de Saint-François-de-l’Île-d’Orléans

AVIS PUBLIC

Aux Contribuables de la Municipalité de Saint-François-de-l’Île-d’Orléans

RÔLE TRIENNAL 1^RE ANNÉE

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par le soussigné Marco Langlois, DMA directeur général/greffier-trésorier de la Municipalité de Saint-François-de-l’Île-d’Orléans,

Que le rôle d’évaluation foncière de la Municipalité de Saint-François-de-l’Île-d’Orléans, pour les années 2025, 2026 et 2027, a été déposé au bureau du greffier-trésorier sis au 3491, chemin Royal, Saint-François-de-l’Île-d’Orléans le 11 septembre 2024 ;

Que ledit rôle d’évaluation peut être consulté durant les heures normales de bureau, soit du lundi au jeudi de 9 h à 12 h et de 13 h à 16 h ;

Qu’une demande de révision prévue par la section 1 du chapitre X de la Loi sur la fiscalité municipale (RLRQ, c. F-2.1) peut être déposée ;

Quepour être recevable, une telle demande de révision doit remplir les conditions suivantes :

1. Être déposée avant le 1^er mai 2025 ;
2. Être faite sur le formulaire prescrit au premier alinéa de l’article 263, paragraphe 2^o, de la Loi sur la fiscalité municipale et intitulée « Demande de révision du rôle d’évaluation foncière ». Le formulaire est disponible au bureau municipal et à la MRC de l’Île-d’Orléans ;
3. Être accompagnée de la somme d’argent déterminée par règlement de la MRC de L’Île-d’Orléans, et ce, conformément à l’article 263.2 de la Loi sur la fiscalité municipale ;
4. Être déposée à la MRC de L’Île-d’Orléans (désignation), sise au 2480, chemin Royal, Sainte-Famille-de-l’Île-d’Orléans (Québec) G0A 3P0 ou de toute manière autrement prescrite par ledit règlement.

Dans le cas où la demande est effectuée par la remise du formulaire dûment rempli, elle est réputée avoir été déposée le jour de sa réception. Dans le cas où elle est envoyée par courrier recommandé, la demande est réputée avoir été déposée le jour de son envoi.

Donnée à Saint-François-de-l’Île-d’Orléans ce seizième jour de septembre deux mille vingt-quatre.

Marco Langlois, DMA

Directeur général/greffier-trésorier

PROVINCE DE QUÉBEC

Municipalité de Saint-François-de-l’Île-d’Orléans

AVIS PUBLIC

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par le soussigné Marco Langlois, DMA directeur général/greffier-trésorier de la Municipalité de Saint-François-de-l’Île-d’Orléans,

Que le conseil municipal de Saint-François-de-l’Île-d’Orléans, à une séance ordinaire tenue dans la salle du conseil située à la mairie de la municipalité, 3491, chemin Royal, le lundi 9 septembre 2024, a adopté : la résolution numéro 024-071 intitulée Adoption de la Politique de prévention et de prise en charge du harcèlement, de la violence et de l’incivilité au travail de la Municipalité de Saint-François-de-l’Île-d’Orléans ;

Que cette politique est disponible pour consultation à la mairie de la municipalité au 3491, chemin Royal, Saint-François-de-l’Île-d’Orléans aux heures régulières, soit du lundi au jeudi de 9 h à 12 h et de 13 h à 16 h ;

Que cette politique est en vigueur depuis le 10 septembre 2024.

Donné à Saint-François-de-l’Île-d’Orléans ce seizième jour de septembre de l’an deux mille vingt-quatre.

Marco Langlois, DMA

Directeur général/greffier-trésorier