Municipalité de Saint-François

Affaires municipales

Résumé des séances du 6 octobre 2026

À partir de ce mois-ci, le résumé des séances sera plus succinct ! Nous vous invitons fortement à visiter régulièrement notre portail municipal à l’adresse msfio.ca puisque toutes les informations importantes y sont regroupées et disponibles en tout temps.

Nouveauté disponible pour vous

De plus, nous vous annonçons une importante nouveauté ! Désormais vous pouvez installer notre nouvelle application sur votre téléphone intelligent, sur votre tablette ou votre iPad.

Pour ce faire, rendez-vous sur Google Play ou App Store et effectuez une recherche en saisissant le mot-clé : st-francois-de-l’ile-d’orleans. Vous verrez le logo de la Municipalité apparaître dans les résultats. Ceci vous permettra d’installer l’application et ainsi d’être en lien direct avec votre municipalité, et ce, encore plus si vous prenez le temps de vous créer un compte personnalisé sur l’application !

Assemblée publique de consultation

Juste avant la séance régulière, le conseil a tenu une assemblée de consultation publique sur le projet de règlement 026-209 sur les dérogations mineures. Ce règlement permettra d’harmoniser les règles entourant les dérogations mineures avec les autres municipalités de l’île d’Orléans en plus de permettre une mise à niveau du règlement original qui avait été adopté en 2008 !

Résumé des décisions

En plus des résolutions administratives usuelles, voici un résumé des décisions prises par votre conseil ce mois-ci. Le conseil a choisi de renouveler sa contribution au succès de l’Association Bénévole de l’Île d’Orléans par le versement d’une aide de 3 000 $. Toutefois, les membres du conseil ont décidé de laisser chacun libre de contribuer personnellement au succès de la marche du rein de l’Île-d’Orléans 10e édition.

Le conseil a ensuite accordé trois contrats dans le domaine des transports. Les deux premiers, pour le déneigement des saisons 2027-2028, 2028-2029, l’un pour les chemins, l’autre pour les stationnements et la citerne au village. Le troisième contrat servira à la réfection de l’intersection de la montée Guérard et de la route d’Argentenay. Pour les détails de ces contrats, vous pouvez écouter l’enregistrement des séances sur le portail citoyen dès maintenant ou attendre la diffusion des procès-verbaux au début de novembre pour lire le détail de ces décisions. Ceci sera également la méthode pour prendre connaissance du contenu de la dérogation mineure qui a été accordée pour permettre la création d’un nouveau lot sur la propriété du 3687 au 3689, chemin Royal.

Finalement, le conseil a adopté les règlements 026-209 sur les dérogations mineures et 026-210 modifiant le règlement 021-176 sur les permis et certificats. Dans ce cas, vous pouvez également consulter ces règlements sur le portail municipal dans la section règlements d’urbanisme et consulter les avis publics de promulgation autant sur le portail municipal qu’en format papier sur les babillards officiels de la Municipalité, situés l’un à l’entrée de la Mairie et l’autre à l’entrée du centre communautaire Le Sillon.

Prochaines séances du conseil

Séance extraordinaire sur le PTI 2027-2029, suivi de la séance ordinaire de novembre : Le lundi 2 novembre 2026 dès 20 h

Marco Langlois
Directeur général/greffier-trésorier