Séance ordinaire 4 juillet 2016
Voici un résumé des principaux points traités à la dernière séance du conseil.
Le ministère des Transports s’apprête à effectuer des travaux de réfection du mur de soutènement mitoyen entre le chemin Royal et le chemin des Côtes. Par la suite, un espace longeant ce mur sera interdit à la circulation et au stationnement dans le but de garantir une aire de virement pour les véhicules lourds, depuis le terrain du centre communautaire vers le chemin des Côtes. La municipalité fera l’acquisition d’une partie du lot 120-5; à cet effet, un mandat d’arpentage a été donné à M. Michel Picard.
Autorisation est donnée pour des travaux de rechargement et de nivelage sur le terrain de la réserve d’eau, au 4526, chemin Royal. Des soumissions sur invitation seront lancées pour la réfection du mur de soutènement en bordure de la rue de l’Église. Un premier projet de règlement modifiant le règlement de construction 2005-236 est adopté; une assemblée publique de consultation se tiendra le 1er août 2016 (voir avis ci-dessous). La municipalité ira en appel d’offres pour la vente d’équipements usagés (voir avis ci-dessous).
Prochaine séance ordinaire du conseil
Lundi 1er août 2016, au 2e étage du centre administratif, au 8, chemin des Côtes, à Saint-Jean-de-l’Île-d’Orléans.
Appel d’offres
Vente d’équipements usagés
La municipalité de Saint-Jean-de-l’Île-d’Orléans demande des soumissions pour la vente des équipements suivants:
Tracteur à pelouse
Cub Cadet, modèle GT 2544, année 2006, avec souffleur 42 po, modèle 341.
Prix suggéré: 800$.
Dégauchisseuse (corroyer)
6 po de marque General, 220 V.
Prix suggéré: 400$.
Remorque
En contreplaqué.
Prix suggéré: 75$.
Photo 4
Les équipements sont vendus tels quels et sans garantie. Les soumissionnaires intéressés sont invités à venir voir le matériel au garage municipal, du 13 au 25 juillet prochain, en prenant rendez-vous avec M. François Delisle, au 418 455-2265.
Pour être considérée toute offre devra comporter les coordonnées complètes du soumissionnaire, le montant du prix proposé et devra être acheminée avant 16 h le 26 juillet 2016 sous enveloppe cachetée et marquée soumission tracteur à pelouse ou soumission dégauchisseuse ou soumission remorque.
La municipalité de Saint-Jean-de-l’Île-d’Orléans ne s’engage à accepter ni la plus haute, ni aucune des soumissions reçues et n’encourt aucune obligation envers les soumissionnaires.
Dès que l’offre sera acceptée, le soumissionnaire devra remettre le paiement complet à la municipalité de Saint-Jean-de-l’Île-d’Orléans.
Lucie Lambert, gma
directrice-générale & secrétaire-trésorière
Avis public
ASSEMBLÉE publique
aux fins de la consultation.
1er août 2016, à 19 h 30.
Aux personnes INTÉRESSÉES par un projet de RÈGLEMENT modifiant le RÈGLEMENT de construction #2005-236.
AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit:
Lors d’une séance ordinaire tenue le 4 juillet 2016, le conseil a adopté le 1er projet de règlement portant le numéro 2016-343 et intitulé: Règlement modifiant le règlement de construction 2005-236 afin d’ajouter des matériaux compatibles pouvant être utilisés pour les recouvrements des bâtiments de l’inventaire des maisons ancestrales de la MRC de L’Île-d’Orléans.
Une assemblée publique de consultation aura lieu le 1er août 2016 à 19 h 30 au 8, chemin des Côtes, à Saint-Jean-de-l’Île-d’Orléans. Au cours de cette réunion, le maire Jean-Claude Pouliot expliquera le projet de règlement, les conséquences de son adoption et entendra les personnes et organismes qui désirent s’exprimer.
Ce projet de règlement peut être consulté au bureau de la municipalité situé au 8, chemin des Côtes, à Saint-Jean-de-l’Île-d’Orléans, aux jours et heures habituels d’ouverture: du lundi au jeudi, de 9 h à 12 h et de 13 h à 16 h.
Le projet de règlement ne contient pas de dispositions propres à un règlement susceptible d’approbation référendaire.
Donné à Saint-Jean-de-l’Île-d’Orléans le 7 juillet 2016.
Lucie Lambert, gma
directrice générale & secrétaire-trésorière
(photo: Bruno Laplante)
