Municipalité de Sainte-Famille

Résumé des principaux sujets traités lors de la séance du 3 août 2026.

Contrat de déneigement

Le conseil municipal de Sainte-Famille a autorisé la directrice générale à entreprendre une procédure d’invitation écrite afin d’obtenir des soumissions pour le contrat de déneigement couvrant les saisons 2026-2027 et 2027-2028. Les documents nécessaires seront préparés et transmis aux entrepreneurs concernés, conformément aux lois et règlements applicables.

Entraide mutuelle en sécurité incendie

La Municipalité a renouvelé son adhésion à l’entente intermunicipale relative à l’établissement d’un plan d’entraide mutuelle pour la protection contre les incendies. Cette entente vise à favoriser la collaboration entre les municipalités de la MRC de L’Île-d’Orléans et à optimiser le déploiement des ressources en sécurité incendie.

Étude sur le regroupement des services d’incendie

Le conseil a confirmé l’intérêt de la Municipalité à participer à une étude portant sur un éventuel regroupement des services d’incendie de l’île d’Orléans. Cette démarche permettra d’analyser différents modèles de gouvernance et d’organisation afin d’assurer une prestation de services de qualité, durable et optimale. La résolution sera transmise à la MRC afin de soutenir le dépôt d’une demande d’aide financière au Fonds régions et ruralité (FRR), volet 4.

Remplacement de deux thermopompes murales

Un contrat de gré à gré a été accordé à l’entreprise Clim-Orléans pour le remplacement de deux thermopompes murales. Les travaux seront réalisés au coût de 8 630,03 $, taxes incluses.

Règlement sur les dérogations mineures

Un avis de motion a été donné relativement au règlement no 2026-355 concernant les dérogations mineures. Le projet de règlement a été déposé séance tenante et sera soumis pour adoption lors de la séance du 14 septembre 2026.

Prochaine séance du conseil le lundi 14 septembre 2026.

Sylvie Beaulieu
Directrice générale/greffière-trésorière